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représenté par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, assisté de Maître Daniel LAMBERT, avocat au barreau d' AIX EN PROVENCE Madame Stéphanie Y... épouse Z... venant aux droits de Mme Fortunée Y

Source officielle

11e Chambre B

615e0defc25a97f0381f5088

Appel

27 mai 2014

Laurent GARCIA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [J] [P] épouse [O] née le [Date naissance 1] 1928 à [Localité 1], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Sylvie MAYNARD de la SCP MAYNARD SIMONI

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CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

VII, Agrati et autresc/Italie

ECLI:CEDH:001-203470

Admin. suprême

13 mai 2020

/12/1955 Rome   Nicola SAUCHELLI 19/11/1953 Rome   Loris SEVERINI 02/02/1956 Rome   Anna Antonietta SFORZA 13/06/1943 Rome   Susanna SGOIFO 24/08/1955 Udine     Silvia SIMONI

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Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907ce

Appel

26 juin 2013

Jacques X... ... 20114 FIGARI assisté de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, Me Vanina SIMONI, avocat au barreau de MARSEILLE Mme Veronique X... ... 34400 LUNEL VEIL

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

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Commerce

30 janvier 2025

ALPES, dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Christine ROUSSEL-SIMONIN

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REFERES 1° PRESIDENT

6711fb047603bf88a1884c5f

Appel

12 juillet 2024

FONCIERE DI 01/2006 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Frederic SIMONIN de la SCP CABINET MERCIE - SCP D'AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE DÉBATS : A l'audience publique du 21 Juin

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REFERES 1° PRESIDENT

6883105280821d9a1906fcdd

Appel

24 juillet 2025

Localité 4] Représentée par Me Bouchra MAJHAD, avocat au barreau de Toulouse DEFENDEURS Monsieur [C] [I] [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Sarah NOVIANT, substituant Me Frederic SIMONIN

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6ème chambre

DTA_2102987_20220705

Administratif

5 juillet 2022

Delahaye, premier conseiller ; - les observations de Me Simonin susbtituant Me Petit pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

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9ème chambre

DTA_2104004_20221007

Administratif

7 octobre 2022

A, - les conclusions de Mme Reniez, rapporteure publique, - et les observations de Me Simonin, substituant Me Petit, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1.

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CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0409JUD000310624

Admin. suprême

9 avril 2026

font-family:Arial; display:inline-block } .sF78227B2 { width:156.43pt; font-family:Arial; display:inline-block } .fixListIndent { list-style-position: inside }     FIFTH SECTION CASE OF SIMONCINI

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3e Chambre A

6034443c1adbff3519734339

Appel

12 janvier 2017

Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI Me Eric PASSET Me Alain DE ANGELIS Me Samah BENMAAD-MARIE Me Pascal FOURNIER Me Pierre LIBERAS Décision déférée à la Cour : Jugement

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8e Chambre A

615e0d09c25a97f0381f4b7e

Appel

12 février 2015

N° 2015/ 68 Rôle N° 14/08472 SCP [A] C/ [L] [I] [N] [E] [K] [J] [G] SARL DENAL GROUPE Grosse délivrée le : à : Me LADOUCE Me HALLIER SCP SIMONI

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CAA

4ème Chambre

DCA_22VE00967_20241001

Admin. Appel

1 octobre 2024

un caractère manifestement excessif au regard du montant du marché ; 4°) de condamner solidairement la société d'exploitation des établissements Taillard et les sociétés Entreprise Raoult, Tonon Simonetti

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Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b6f1

Appel

6 septembre 2007

diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège sis, dont le siège social est 61 Boulevard des Dames-13226 MARSEILLE CEDEX 02 représentée par la SCP MAYNARD- SIMONI

Source officielle

8e Chambre A

6162a32936ab09eb9a2fd842

Appel

13 décembre 2012

demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur [H] [S], demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP MAYNARD SIMONI

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1re Chambre A

6162a749f901d4f689722ec0

Appel

23 octobre 2012

FOND DU 23 OCTOBRE 2012 O.B N° 2012/ Rôle N° 11/13856 [R] [Y] C/ [V] [S] [J] [Z] [D] Grosse délivrée le : à :BOULAN la SCP MAYNARD - SIMONI

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1re Chambre A

6162be8599b588421c5e37c6

Appel

9 mai 2012

[L] [R] [W] veuve [F] [E] [U] [F] C/ [D] [N] [C] [M] Grosse délivrée le : à :la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI la SCP MAYNARD - SIMONI

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3e Chambre A

6162d67ca2a5768a176c5630

Appel

15 novembre 2012

A ARRÊT AU FOND DU 15 NOVEMBRE 2012 N° 2012/ 506 Rôle N° 12/05600 SCI MAGALI C/ SA BONIFAY Grosse délivrée le : à :Me SIDER SCP MAYNARD-SIMONI

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4e Chambre A

616355d0bf1fa7f870d29fcd

Appel

6 mai 2011

ARRÊT AU FOND DU 06 MAI 2011 N° 2011/ 221 Rôle N° 10/09055 [U] [W] [V] [C] épouse [W] C/ [B] [Z] Grosse délivrée le : à :la SCP MAYNARD - SIMONI