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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2100620_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Délibéré après l'audience du 9 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. B et M. C, premiers conseillers.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2406220_20240830

Administratif

30 août 2024

30 août 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - les observations de M.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2300652_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Délibéré après l'audience du 18 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2305204_20230810

Administratif

10 août 2023

10 août 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2405858_20240805

Administratif

5 août 2024

5 août 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03357_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

, à titre principal, de condamner solidairement, la société Socotec Construction, la société Schindler, aux droits de laquelle est venue la société Dutreix Schindler, la société Secba et la société Troisel

Source officielle
CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008118419

Admin. suprême

28 décembre 2001

28 décembre 2001

Trompette ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

61372347cd58014677407b42

Cassation

7 juillet 1999

7 juillet 1999

pourvoi formé par l'entreprise Alberti, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1997 par la cour d'appel de Rouen (2e Chambre civile), au profit de la société Troletti

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047192804

—

24 novembre 2022

24 novembre 2022

extension accord collectif indemnité kilométrique vélo, trottinette et vélo et trottinette assistance électrique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2507824_20250806

Administratif

6 août 2025

6 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur la demande d'aide juridictionnelle provisoire : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2501749_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Au cours de l'audience publique du 25 février 2025 à 11 heures 30, tenue en présence de Mme Bonino, greffière, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2505802_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2503559_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2304716_20230810

Administratif

10 août 2023

10 août 2023

Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 10 août 2023 à 14 heures au cours de laquelle ont été entendus le rapport de Mme Triolet, les observations de Mme B et de Me Spinella

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2304737_20230808

Administratif

8 août 2023

8 août 2023

Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 7 août 2023 à 14 heures 30 au cours de laquelle ont été entendus : - le rapport de Mme Triolet, - les observations de Me Le Coq

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2206800_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Délibéré après l'audience du 15 décembre 2022 à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M.Villard, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2208031_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 12 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2202697_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère M. Buisson, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 novembre 2025. Le rapporteur, B. BUISSON La présidente, A.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205463_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Délibéré après l'audience du 27 octobre 2022, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M.Villard, premier conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2505804_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. 1.

Source officielle

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