Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
66fe355891b69e88a370fc81
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Chambre Civile C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP MONTOYA & DORNE Me Yamina
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007952054
28 avril 1997
28 avril 1997
Vu la requête enregistrée le 21 janvier 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Yamina Z..., demeurant ... ; Mme Z... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008186111
28 novembre 2003
28 novembre 2003
jugement du 28 octobre 2002 par lequel le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Grenoble a annulé son arrêté du 7 octobre 2002 décidant la reconduite à la frontière de Mme Yamina
Source officielleMagistrat M. FAY
DTA_2205109_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et trois mémoires, enregistrés les 17 septembre, 11 octobre 2022, 24 juillet et 3 décembre 2023, Mme A C, représentée par Me Yamina Latella, avocate au Barreau
Source officielleJEX cab 3
67ec2fa6dd062d9f810e156b
1 avril 2025
1 avril 2025
A l’audience du 4 mars 2025, la société YAMIJO qui a comparu représentée par son conseil, s’est référé à son assignation et a maintenu ses demandes.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10937
4 novembre 2020
4 novembre 2020
V...], en application de cette disposition, la société Yamaha Motor France a, par lettre du 18 octobre 2011, proposé à Mme U...
Source officielleContentieux général Proxi
697d90a2cdc6046d475a4e81
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[I] [O] à payer à la société YAMAHA MOTOR FINANCE FRANCE une somme principale de 18090,20 euros due pour les causes sus énoncées ; S’ENTENDRE CONDAMNER M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93753
10 novembre 2016
10 novembre 2016
2015, le procureur de la République du tribunal de grande instance de Basse-Terre, au regard du rapport de signalement du Service Social Départemental a saisi le juge des enfants de la situation de Yasmina
Source officielleChambre 2/section 3
66db42eef06e1567cdd9ec8b
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Le Greffier, Line ASSIGNON Fait à [Localité 1], le 23 Juillet 2024, Le Juge aux affaires familiales, Flora DAYDIE Transmis à Me Léa DOUKHAN, Me Yasmina GOUDJIL
Source officielleciv1
6137241bcd58014677412556
1 juillet 2003
1 juillet 2003
rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses deux branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que, dans la cafétaria d'un magasin Casino, l'enfant Yasmina
Source officielleChambre Civile
68cc5aee9da36895046981e1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Adresse 1] Toutes deux représentées par Maître France MASSOT de la SELARL FAYOL AVOCATS, avocats au barreau de VALENCE SCI DU DEVEY, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Yamina
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008156543
30 avril 2004
30 avril 2004
Vu la requête, enregistrée le 4 novembre 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Fatima Z..., veuve Y, demeurant ..., représentée par Mme Yamina Zaied, demeurant ...
Source officielle10/ 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007882543
31 janvier 1996
31 janvier 1996
Ali X..., demeurant chez Mme Yamina Y..., ... ; M.
Source officiellesoc
6137235dcd58014677408d83
7 décembre 1999
7 décembre 1999
le pourvoi formé par la société Kaslin master net, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1997 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de Mme Yamina
Source officielleciv1
61372373cd58014677409ee6
7 mars 2000
7 mars 2000
en cassation de deux arrêts rendus le 3 juillet 1985 par la Cour d'appel d'Agen (1re chambre civile) et le 13 septembre 1994 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre civile), au profit de Mme Yamina
Source officielleciv1
61372202cd580146773f9740
15 décembre 1993
15 décembre 1993
Christian A..., 2 / Mme A..., née Yamina Z..., demeurant tous deux ... à Bourg-en-Bresse (Ain), 3 / M. Richard Y..., demeurant l'X...
Source officielleciv2
613722facd58014677403f87
28 janvier 1998
28 janvier 1998
Abedelahk Y..., 2°/ Mme Yamina X... épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1995 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section B), au profit de la société Logirep
Source officiellesoc
6137241acd5801467741251b
27 juin 2002
27 juin 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yamina X..., épouse Y..., demeurant 10, square d'Anjou, 95100 Argenteuil,
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c962
23 septembre 2008
23 septembre 2008
... 92000 NANTERRE représenté par Me ETEVENARD Frédérique Suppléante de l'étude de Me A..., avoué à la Cour ayant pour avocat Me Djaffar B..., du barreau de PARIS, toque : D 1797 Madame Yamina
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 10
678e9f7ebfd75b73b3e3e70f
13 janvier 2025
13 janvier 2025
en chambre du conseil le 08 octobre 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [X] [J] né le [Date naissance 3] 1945 à [Localité 8] (ALGERIE) [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Yasmina
Source officiellePage 18 sur 95