le compte de la SAS H2R ENERGIES, entrées au greffe le 31 mai 2024, Vu les conclusions présentées pour le compte de la SAS H2R ENERGIES, entrées au greffe le 11 septembre 2024, Vu les conclusions portant

RE F E R E N° Du 12 Avril 2024 N° RG 23/00565 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KOHM 56C c par le RPVA le à Me Jean-marie BERTHELOT, Me David COLLIN, Me Yann NOTHUMB - copie dossier - 2 copies service

Suivant déclaration du 23 juin 2009, au greffe du Tribunal de Grande instance de LYON et enregistrée à la Cour d'appel le 3 juillet 2009, Monsieur Yannis X... a régulièrement relevé appel de cette décision

ORDONNANCE prononcée par mise à disposition au greffe le 26/08/2022 à 11H00 et signée par Yann BOUCHARE, conseiller délégué par le premier président, et Monique LEBRUN, greffière.

LE CREDIT LYONNAIS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis Représentant : Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 21 janvier 2026 3ème CHAMBRE DEMANDEUR SASU ANTARES [Adresse 1] comparant par SCP [D] et Associés [Adresse 2] et par Me Yann CAUCHETIER

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 5 mai 2026 1ère CHAMBRE DEMANDEUR SAS CAP FOURNIER AUXERRE [Adresse 1] comparant par SCP [B] et Associés [Adresse 2] et par Me Yann

ORDONNANCE de CADUCITE article 908 du code de procédure civile N° RG 24/01555 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QFTV ORDONNANCE N° APPELANTE : Mme [O] [M] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Yann

Assisté de Maître Yann LE DANTEC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

APPELANT Monsieur [Y] [X] né le 14 juin 1985 à [Localité 5] (Tunisie) de nationalité algérienne Non comparant Représenté par Maître Yann LE DANTEC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis

[W] [O] né le 27 Décembre 1974 à [Localité 1] (MADAGASCAR) de nationalité Malgache ayant pour avocat désigné Me Yann-christophe KERMARREC, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le

Assisté de Maître Yann CHARAMNAC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office et de Madame [H] [E], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Yann BOUCHARE, Président de chambre Mme Patricia GOILLOT, Conseillère M. Laurent SOCHAS, Conseiller qui en ont délibéré.

BOUCHES DU RHONE Représentée par Monsieur [U] [I] INTIMÉ Monsieur [G] [C] né le 2 novembre 1988 à [Localité 5] (Tunisie) de nationalité tunisienne Non comparant, Représenté par Maître Yann

Yann Z... ; Condamne M. Michel E... à rembourser à M. Christophe A... et Mme Joséphine B..., épouse A..., la somme de 2 826 €, et à M.

Il ressort des pièces du dossier que le spectacle de Cécile Giroud et Yann Stotz a été joué sur scène à Paris puis en tournée à compter de 2016.

Par conclusions remises au greffe le 3 février 2023, la Selarl Montravers Yang Ting a sollicité l'infirmation du jugement et la condamnation de M. [S] aux dépens.

Yann, - La société REGIE des TRANSPORTS de MARSEILLE, (RTM), civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 28 juin 1994, qui, d'une part, pour entrave