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1 178 résultats pour « Yannick BASSENE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613720dacd580146773eef47

Cassation

24 mai 1989

24 mai 1989

demeurant à la Brouardière, commune de Beaufou (Vendée), Belle Ville-sur-Ville, 2°/ de Monsieur Bernard A..., demeurant ..., le Château d'Olonne (Vendée), Les Sables d'Olonne, 3°/ de Monsieur Yannick

Source officielle

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CC

soc

613721bccd580146773f6ae0

Cassation

23 septembre 1992

23 septembre 1992

(Yvelines), 3°/ de Me Yannick B..., en sa qualité de représentant des créanciers, rue de la Fraternité à Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne), 4°/ de la société anonyme Florida Tubes, Zone Industrielle

Source officielle
CC

cr

CE, en date du 15 mai 2002, qui a dit n'y avoir lieu à suivrec/Eric A

6137264acd580146774246b3

Cassation

24 avril 2003

24 avril 2003

Yannick, - Z...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00897

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

Yannick N..., 22°/ à Mme Delphine O..., 23°/ à M. P...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b8a2

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 07125 Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 OCTOBRE 2007 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER No RG06 / 00789 APPELANTS : Monsieur Yannick

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

66ff85c1a4ff9ec259c097dc

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2501539_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 mai 2025, la commune d'Occey (52), représentée par Me Yannick Le Bigot, demande au tribunal, sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
CC

civ3

61372196cd580146773f502f

Cassation

12 juin 1991

12 juin 1991

André B..., demeurant à Ris Orangis (Essonne), ..., 5°/ de Mme Yanick Maryvonne Z... épouse B..., demeurant à Ris Orangis (Essonne), ..., 6°/ de Mme Marie-Thérèse D..., administrateur judiciaire, demeurant

Source officielle
CC

comm

6137232acd5801467740647c

Cassation

2 mars 1999

2 mars 1999

Yannick X..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société CNC Ile-de-France, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

Source officielle
CC

comm

61372312cd580146774050aa

Cassation

7 avril 1998

7 avril 1998

Olivier X..., demeurant ..., agissant tous trois en leur qualité d'ayants-droit de Yannick X..., décédé, 4°/ la société BC, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1996 par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a71c

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

C / SOCIETE NESTLE FRANCE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 04 JUILLET 2007 APPELANT : Monsieur Yannick X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02335

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

Yannick E..., domicilié [...]                                   , 8°/ à M. Arnaud ZZ... , domicilié [...]                                     , 9°/ à M.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63c79bd5da31367c908eb887

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

L'IMMOBILIERE ORPHALESE exerçant sous l'enseigne Les nouveaux ateliers urbains [Adresse 2] [Adresse 2] non constituée Société AR-CO [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Yannick ENAULT

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63c79bd6da31367c908eb889

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

L'IMMOBILIERE ORPHALESE exerçant sous l'enseigne Les nouveaux ateliers urbains [Adresse 3] [Localité 15] non constituée Société AR-CO [Adresse 5] [Localité 16] - BELGIQUE représentée par Me Yannick

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63c79bd6da31367c908eb88b

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

L'IMMOBILIERE ORPHALESE exerçant sous l'enseigne Les nouveaux ateliers urbains [Adresse 3] [Localité 16] non constituée Société AR-CO [Adresse 5] [Localité 17] - BELGIQUE représentée par Me Yannick

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63c79bd6da31367c908eb88d

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

L'IMMOBILIERE ORPHALESE exerçant sous l'enseigne Les nouveaux ateliers urbains [Adresse 2] [Localité 15] non constituée Société AR-CO [Adresse 5] [Localité 16] - BELGIQUE représentée par Me Yannick

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63c79bd6da31367c908eb88f

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

L'IMMOBILIERE ORPHALESE exerçant sous l'enseigne Les nouveaux ateliers urbains [Adresse 2] [Adresse 2] non constituée Société AR-CO [Adresse 4] [Adresse 4] - BELGIQUE représentée par Me Yannick

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63c79bd6da31367c908eb891

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

L'IMMOBILIERE ORPHALESE exerçant sous l'enseigne Les nouveaux ateliers urbains [Adresse 2] [Localité 14] non constituée Société AR-CO [Adresse 4] [Localité 15] - BELGIQUE représentée par Me Yannick

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63c79bd6da31367c908eb893

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

L'IMMOBILIERE ORPHALESE exerçant sous l'enseigne Les nouveaux ateliers urbains [Adresse 2] [Localité 15] non constituée Société AR-CO [Adresse 4] [Localité 16] - BELGIQUE représentée par Me Yannick

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63c79bd6da31367c908eb895

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

L'IMMOBILIERE ORPHALESE exerçant sous l'enseigne Les nouveaux ateliers urbains [Adresse 2] [Localité 16] non constituée Société AR-CO [Adresse 5] [Adresse 17] représentée par Me Yannick

Source officielle