Codes de loi français

Article Annexe I (suite)

Maintenance CONNAISSANCES NIVEAUX D'EXIGENCE NIVEAUX 1 2 3 4 Entretien des moyens et des postes de travail I - Maintenance préventive : - Veiller au respect des règles de sécurité et signaler les anomalies

Article Annexe

cahier des charges, du fait de l'équipementier, celui-ci s'engage à procéder immédiatement, à ses frais, à la mise en conformité aux exigences du cahier des charges de l'équipement en cause et des autres équipements en service présentant les mêmes anomalies

Article Annexe 24

Cet avertissement doit comporter l’ensemble des anomalies reprochées au professionnel. Le médecin dispose d’un délai de trente jours à compter de la réception de cet avertissement pour modifier sa pratique.

Article Annexe I-b

consignes associées à la situation sont recensées Les nouvelles procédures à appliquer sont expliquées Lire et interpréter les indicateurs de l'installation de production Les données liées à la production sont interprétées Signaler les anomalies

Article Annexe V

transgressions aux consignes ou aux dispositions spécifiques des règlements de l'entreprise ; C 2-09 Analyser, interpréter les images vidéos et alerter si nécessaire ; C 2-10 Gérer les alarmes ; C 2-11 Alerter et/ ou intervenir ; C 2-12 Traiter une anomalie

Article Annexe II

prennent toutes les dispositions nécessaires pour que chaque catégorie d'agents définie au 1.3.2.2.1 soit en mesure de respecter les consignes de sécurité les concernant, y compris en matière d'action immédiate en cas de danger et de signalement des anomalies

Article Annexe

Effet indésirable grave Effet indésirable létal, ou susceptible de mettre la vie en danger, ou entraînant une invalidité ou une incapacité importantes ou durables, ou provoquant ou prolongeant une hospitalisation, ou se manifestant par une anomalie ou

Article 1

Les dispositifs doivent être dotés de moyens permettant d'empêcher et de signaler, ou de faire l'un des deux seulement, toute anomalie du débit susceptible de présenter un danger.

LEGIARTI000043683576

Dans le cas où SNCF-R, l'organisme technique indépendant ou SNCF Gares & Connexions détecte d'éventuelles anomalies dans la réalisation des travaux, ou souhaite vérifier des points susceptibles d'affecter de manière notable la construction ou l'exploitabilité

Article Annexe

La chaîne de contrôle automatique couvre le processus d'acquisition des données, l'analyse de ces données pour détection d'une éventuelle anomalie, le transfert des données vers le système central ainsi que l'enregistrement de celles-ci dans la base de

Article Annexe I

poste occupé, les différents opérateurs et intervenants sur le site reçoivent à intervalles réguliers une formation pratique et appropriée à la conduite des unités en situation normale et au comportement à adopter en cas de dysfonctionnements ou anomalies

Article Annexe (suite)

A l'issue du suivi décrit au point 1.5.1, les caisses retiennent les dossiers qui présentent des anomalies au regard des engagements en termes de qualité des soins et de la pratique.

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

avec troubles sphinctériens sont rares dans les fractures sacrées (se reporter à la partie consacrée au rachis). a) Séquelles douloureuses de fractures extra-articulaires : Extrémités distales du sacrum et du coccyx : elles sont à différencier des anomalies

Article Annexe VII

L'agrément ne peut être réattribué qu'après correction des anomalies ayant entraîné la suspension ou le retrait d'agrément. 3.3.

Article Annexe 8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Il est attentif aux éléments qui pourraient révéler l'existence d'éventuelles anomalies significatives dues à une erreur ou à une fraude et procède à une évaluation critique des éléments probants pour la certification des comptes. II.

Article Annexe 1

Il annonce les voyants restés allumés et signale immédiatement toute anomalie. Il règle au besoin son siège, son volant, ses rétroviseurs.

Article Annexe IIc

planification des commandes et des livraisons C4-2 Contrôler les mouvements de stocks C4-2.4 Mettre à jour les stocks en utilisant les documents et outils de gestion appropriés C4-2.5 Réaliser un inventaire C4-2.6 Repérer et traiter les anomalies

Article Annexe IIc

planification des commandes et des livraisons C4-2 Contrôler les mouvements de stocks C4-2.4 Mettre à jour les stocks en utilisant les documents et outils de gestion appropriés C4-2.5 Réaliser un inventaire C4-2.6 Repérer et traiter les anomalies

Article Annexe VII

L'agrément ne peut être réattribué qu'après correction des anomalies ayant entraîné la suspension ou le retrait d'agrément. 3.3.