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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
653a0674d0451e8318d0e99d
17 octobre 2023
17 octobre 2023
droit, et la concomitance exacte des arrêts de travail prescrits depuis le 6 mai 2019 au titre de la tendinopathie de l'épaule droite et au titre de la rechute de l'épicondylite du coude droit.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e95ecd3ea43407b91127d9
10 octobre 2025
10 octobre 2025
conformément à la loi et ont statué le DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, dans les termes suivants : EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [U] [O], salarié de la société [5], a déclaré le 1er décembre 2021 une épicondylite
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66f45019ee05e3ee32ca66f8
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Le 13 novembre 2020, il a établi une déclaration de maladie professionnelle, accompagnée d'un certificat médical initial en date du 4 novembre 2020 faisant mention d'une « épicondylite du coude droit avec
Source officielleChambre 4 SB
6700d6dc836fac7141b7e8db
3 octobre 2024
3 octobre 2024
(la société) en qualité d'agent de production, a complété le 8 septembre 2020, une déclaration de maladie professionnelle sur la foi d'un certificat médical du 13 août 2020 faisant état d'une « épicondylite
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65a8d4f0e12c85000874afbb
16 janvier 2024
16 janvier 2024
déclaration de maladie professionnelle qu'il a transmise à la caisse primaire d'assurance maladie des Hautes-Pyrénées accompagnée d'un certificat médical initial établi le 30 juin 2017 constatant une épicondylite
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e910
10 avril 2024
10 avril 2024
[Z] [G], né le 14 novembre 1969 et salarié de la société [4] (la société) en tant que pareur désosseur, a complété une déclaration de maladie professionnelle au titre d'une 'épicondylite droite'.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210202
16 mars 2023
16 mars 2023
Carrefour Hypermarchés ; 1°) ALORS QUE la contradiction de motifs équivaut à un défaut de motifs ; qu'au cas présent, la cour d'appel a constaté que « le docteur [P] conclut qu'il s'agit d'une épicondylite
Source officiellePS ctx protection soc 2
67364d92944f91b65d3a0351
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Le 30 septembre 2011, Madame [P] [E] a adressé à la Caisse une déclaration de maladie professionnelle (épicondylite bilatérale et tendinite des deux épaules).
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2502968_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
A... a également ressenti les symptômes d’une épicondylite fissuraire du coude gauche.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69cf50d2cdc6046d47f2252a
1 avril 2026
1 avril 2026
[K] [S], salarié de la SAS [2] (la société) en tant que chef d'équipe [3], a déclaré une maladie professionnelle en raison d'une 'épicondylite du coude droit'.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CHARENTEc/SAS SAICA PACK FRANCE
60361a02dc4f827dedac5bf8
17 décembre 2015
17 décembre 2015
qualité de conducteur ''plieuse-colleuse'', a fait parvenir à la caisse primaire d'assurance maladie de la Charente une déclaration de maladie professionnelle établie le 12 juillet 2012 pour une épicondylite
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686425e10bb2f8a66ca5fba4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le certificat médical initial, établi le 14 février 2019, fait état des constatations médicales suivantes : "coude gauche. épicondylite latérale microfissuraire. épicondylite médiale calcifiante ".
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a189deccdc6046d4748a7d2
21 mai 2026
21 mai 2026
ou d'épitrochléite, ni de signe de Tinel ou de Quervain, il déclare une petite gêne sus- épitrochlée droite avec port d'un bracelet anti-épicondylite
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201887
21 octobre 2010
21 octobre 2010
d'assurance maladie d'Ille-et-Vilaine (la caisse) une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical établi le 29 novembre 2002, et faisant état d'une épitrochléite et d'une épicondylite
Source officielle6ème Chambre
DTA_2408347_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Il soutient que - la rhizarthrose du poignet droit dont il est atteint est en lien avec ses fonctions d'agent de collecte ; - cette rhizarthrose est elle-même en lien avec l'épicondylite dont il
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd92353
22 avril 2015
22 avril 2015
Elle a déclaré, d'une part le 7 février 2012 des épicondylites gauche et droite des coudes qui ont fait l'objet d'une décision de prise en charge de la caisse primaire d'assurance maladie du Loiret (la
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e912
10 avril 2024
10 avril 2024
Le certificat médical initial établi le 5 novembre 2014 fait état d'une 'épicondylite droite chronique, 2 échecs d'infiltrations (...)', avec prescription de soins jusqu'au 31 décembre 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929e0
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Elle indique également que les cervicalgies et l'épicondylite ne sont pas préexistantes à l'accident et justifient à elles seules l'intégralité des soins et arrêts de travail pris en charge, même si un
Source officielle4ème Chambre
DTA_2109602_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Il a fait une demande de reconnaissance de maladie professionnelle en janvier 2020 à raison d'une épicondylite au coude droit. Par décision du 11 octobre 2021, dont M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915ce
20 mai 2014
20 mai 2014
"au titre du dossier relatif à l'épicondylite droite".
Source officiellePage 18 sur 50