Le pluralisme est assuré par la présentation des différentes thèses en présence, en veillant notamment à ce que les parties en cause ou leurs représentants soient mis en mesure de faire connaître leur point de vue.

Article Annexe I

—

Le niveau régional ne procède pas à une sélection des dossiers soutenus : tout dossier éligible est cofinancé par le FEADER dans le cadre du comité régional de programmation.

Article ANNEXE I

—

Les critères d'attribution prévoient que les opérations de réemploi ou de réutilisation soutenues respectent le principe de proximité en fixant une distance maximale entre le lieu de dépôt des emballages usagés et celui de réalisation des opérations.

Article Annexe

—

Elles sont enfin liées à l'influence du droit international, soutenues et relayées souvent par les médias.

Article ANNEXE

—

Pas d'insertion scolaire ou professionnelle en milieu normal possible sans un accompagnement soutenu. Niveau IV : déficience sévère, supérieure à 80 % : Crise avec chute et/ou perte de connaissance (au moins une par jour).

Article Français (suite)

—

Les registres familier ou soutenu peuvent être utilisés dans les situations spécifiques présentées explicitement comme telles (situations de simulation, par exemple).

Article Annexe I (suite)

—

Niveau à atteindre pour la LV1 : B2 : Peut communiquer avec un niveau d'aisance et de spontanéité tel qu'une interaction soutenue avec des locuteurs natifs soit tout à fait possible sans entraîner de tension d'une part ni d'autre.

Article Annexe préambule

—

Cette recherche de cohérence pédagogique est enfin soutenue

Article Annexe (suite)

—

Cette démarche sera soutenue par une rénovation de l'entraînement et de la formation des pilotes de chasse au travers du projet FOMEDEC (Formation modernisée et entraînement différencié des équipages chasse), qui prend la place du projet Cognac 2016.

Article Annexe

—

Les particularités de ces mineurs imposent une prise en charge concertée qui repose sur une articulation soutenue entre les services de la protection judiciaire de la jeunesse et les dispositifs psychiatriques de proximité.

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

Les troubles du rythme ventriculaire graves : Sont concernés : - les troubles du rythme ventriculaire pouvant entraîner une instabilité hémodynamique et une mort subite cardiaque : - tachycardie ventriculaire (TV) : - soutenue ou non ; - monomorphe ou

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

Pas d'insertion scolaire ou professionnelle en milieu normal possible sauf si accompagnement soutenu. Niveau IV : déficience sévère, supérieure à 80 p. 100 : crises avec chutes et/ ou perte de connaissance (au moins une par jour).

Article Annexe I

—

Les solutions aqueuses de formaldéhyde de concentration supérieure ou égale à 90 % en poids sont stockées ou utilisées dans un local ou une enceinte tempéré et ventilé selon les dispositions du point 2.6 et en tenant compte de leur incompatibilité éventuelle

Article Annexe I

—

Les substances ou préparations visées par le présent arrêté sont fabriquées ou utilisées dans un local ou enceinte fermé et ventilé selon les dispositions du point 2.6 et en tenant compte de leur incompatibilité éventuelle avec d'autres substances ou

Article Annexe I

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Prescriptions communes aux solides, liquides, gaz ou gaz liquéfiés très toxiques Les substances ou préparations sont stockées par groupe en tenant compte de leur incompatibilité liée à leurs catégories de danger. 2.1.2.

Article Annexe VII

—

Explicitation de nuances entre texte ou document - Reformulation en production écrite pour aboutir à un bilan critique - choix conscients des formes d'énonciation - mobilisation des connaissances et ressources - prise de position par rapport à des thèses

Article Français (suite)

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. - Le discours argumentatif valorise un ou plusieurs points de vue, une ou plusieurs thèses. On peut trouver diverses formes de discours dans un même texte. Formes de phrases.

Article Annexe I

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Implantation - aménagement 2.1 - Règles d'implantation 2.1.1 Prescriptions communes aux solides, liquides, gaz ou gaz liquéfiés toxiques Les substances ou préparations doivent être stockées par groupe en tenant compte de leur incompatibilité liée à leurs

Article 1

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Thésée. Musée archéologique. Vendôme. Musée municipal. Loiret (45). Artenay. Musée municipal théâtre forain et archéologique. Beaugency. Musée Daniel Vannier. Châteauneuf-sur-Loire. Musée de la marine de Loire. Châtillon-Coligny.

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