communication sur une mouture par meule de pierre On entend par meule de pierre tout appareil constitué de deux parties, chacune en une seule ou plusieurs pièces de pierre naturelle (granité taillé en forme de meule), à l'exclusion de toute pierre artificielle

Article R*9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 81 > 84

Code des postes et des communications électroniques

On entend par “ ondes radioélectriques ” les ondes électromagnétiques dont les fréquences sont inférieures à 3 000 gigahertz et qui se propagent dans l'espace sans guide artificiel. 17.

Article 298 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 87 > 34

Code général des impôts

Les bailleurs de biens ruraux qui ont exercé l'option autorisée par le 6° de l'article 260. 7° Pour les prestations de services rendues à leurs sociétaires, les coopératives d'utilisation de matériel agricole et les coopératives d'insémination artificielle

Article Annexe I

—

Lutte contre les risques liés aux catastrophes naturelles ou artificielles : - rôle des agences régionales de santé, plans de santé publique (canicule, plans blancs, etc.). 7.

Article Annexe I (suite)

—

Séchage naturel et artificiel. Les techniques de séchage artificiel. Les défauts de séchage. COMPARER l'aspect, la masse... pour trier et reconnaître les bois sciés.

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

Installations de broyage, concassage, criblage, ensachage, pulvérisation, lavage, nettoyage, tamisage, mélange de pierres, cailloux, minerais et autres produits minéraux naturels ou artificiels ou de déchets non dangereux inertes, en vue de la production

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

Code de l'environnement

c) Dispositifs de captage des eaux souterraines en nappe d'accompagnement : -d'une capacité totale maximale supérieure ou égale à 1 000 m 3 -lorsque le débit du cours d'eau en période d'étiage résulte, pour plus de moitié, d'une réalimentation artificielle

Article Annexes

—

LICENCE ET MAÎTRISE D'INFORMATIQUE Contenus de la licence et de la maîtrise Mathématiques de l'informatique ; Méthodes mathématiques et applications ; Au moins un grand domaine de l'informatique et de ses applications : intelligence artificielle, traitement

Article ANNEXE, 10

—

S'il y a dans le voisinage des obstacles naturels ou artificiels de nature à perturber la dispersion des gaz de combustion, la hauteur de la cheminée doit être corrigée comme suit : - on calcule la valeur hp définie au point 10.4 en tenant compte des

Article Annexe

—

compte de la précision analytique. 5e exigence : génétique des animaux Les porcs concernés par une démarche de certification sont issus d'ascendants (parents) provenant d'organismes de sélection porcine (OSP) agréés et de centres d'insémination artificielle

Article 1

—

I Chef de projet informatique et robotique. 326n 2 ans INSTITUT MÉDITERRANÉEN D'INFORMATIQUE, D'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ET DE ROBOTIQUE (IMERIR).

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

Code général des impôts, annexe IV

implant ophtalmologique intraorbitaire, bille ; – implant ophtalmologique intraorbitaire, bille réhabitable ; – implant ophtalmologique intraorbitaire, bille réhabitable enveloppée ; – implant ophtalmologique intraorbitaire, entraîneur pour œil artificiel

Article L211-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 73 > 81

Code de l'environnement

. – Ces servitudes peuvent avoir un ou plusieurs des objets suivants : 1° Créer des zones de rétention temporaire des eaux de crues ou de ruissellement, par des aménagements permettant d'accroître artificiellement leur capacité de stockage de ces eaux

Article 4

—

et 8 ; 9° Le décret n° 47-561 du 27 mars 1947 portant réglementation des associations tenant un livre généalogique ; 10° Le décret n° 48-599 du 27 mars 1948 pris pour l'application de la loi du 15 mai 1946 relative à l'usage de l'insémination artificielle

Article ANNEXE

—

La teinte et l'intensité de l'encre restent facilement reconnaissables à la lumière, sous l'éclairage naturel ou artificiel d'une officine, pendant au moins dix-huit mois après la préimpression.

Article Annexe I

—

sous forme de charges les produits issus du sciage en vue des opérations de traitement ou de séchage X - Participer aux opérations de traitement de préservation du bois X - Participer aux opérations de séchage naturel ou artificiel

Article TABLEAU A

—

Fleurs artificielles (Fabricant et marchand de). Fondeur en fer, en bronze ou en cuivre (avec des creusets ordinaires). Forces (Fabricant de), pour son compte. Forgeron de petites pièces (canons, platines). Foulonnier.

Article Annexe

—

b) Préparations pour ongles artificiels. 0,02 % (après mélange pour utilisations). Usage professionnel uniquement.

Article Annexe II - I. Maquette 13

—

voie rétropubienne (TVT) ou trans-obturatrice (TOT), intervention de Burch, promontofixation, cure de prolapsus voie basse, dérivations urinaires continentes ou non, neuromodulation sacrée, injections de toxine botulique, pose de sphincter urinaire artificiel

Article 14

—

les frais afférents à la fourniture du sang humain, du plasma ou de leurs dérivés et du lait humain ; 12° Pour les investigations nécessaires au diagnostic de la stérilité et pour le traitement de celle-ci, y compris au moyen de l'insémination artificielle

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