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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f303
21 mars 2012
21 mars 2012
Directeur Administratif et Financier que " le rattachement de M X... au service Achats correspondait à une simple contrainte administrative, de comptabilité par secteur, afin d'éviter que M B..., responsable
Source officiellecr
61372621cd580146774232d6
2 juin 2004
2 juin 2004
anabolisants, à la demande de Daniel Y... ; ces produits étaient apportés par celui-ci ou Jean-Yves X... ; Daniel Y... et Jean-Yves X... étaient employés de la société Serval, le premier en qualité de responsable
Source officielleAdjudications
68e7a501033cf481c39a35d1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
cette qualité audit siège, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Philippe CORNET pour avocat CONTRE Madame [I] [R], née le 29 juillet 1980 à MARSEILLE, de nationalité française, célibataire non pacsée, responsable
Source officiellecr
613725dfcd58014677421295
11 janvier 2001
11 janvier 2001
plusieurs mises en demeure ; que les BNC ont fait l'objet d'une évaluation d'office au titre des exercices 1992 à 1994 ; que sur le revenu global du foyer fiscal, concernant les époux Y..., il a été tenu responsable
Source officielleCh. Sociale -Section A
6448c0965ca6d8d0f8ef6841
25 avril 2023
25 avril 2023
[L] [T] a été engagé le 1er septembre 2010 par la SA ANTELIS STEEL, en qualité de responsable des ventes sans période d'essai.
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db3f
5 avril 2011
5 avril 2011
. ******* EXPOSE DU LITIGE À compter du 4 juillet 2005, la société Shelly a recruté monsieur Bernard X...en qualité de responsable des ventes, directes et indirectes, réseau revendeurs et prescripteurs
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00806
22 mars 2012
22 mars 2012
X... a été engagé par la société Global Equities le 24 mars 2003 en qualité de directeur, responsable des ventes sur les marchés dérivés ; qu'il était rémunéré par le versement d'un salaire fixe et d'une
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL22039_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le responsable des ventes qu'elle a recruté le 12 avril 2010, s'il exerçait ses fonctions dans ce pays où il était présent en permanence, se bornait à une activité de vente, de recensement des commandes
Source officielle15e chambre
615e0e04c25a97f0381f515d
17 décembre 2014
17 décembre 2014
France, daté du 5 août 2010, ne s'inscrit pas dans le cadre de cette enquête censée avoir été diligentée auprès de plusieurs salariés dès le 27 mai 2010, pas plus que l'attestation de Mme [Q] [U], responsable
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110457
22 juin 2017
22 juin 2017
; que l'emprunteur averti doit être considéré comme celui qui a les capacités à apprécier les conséquences économiques de l'opération financières envisagée ; que Mme X... exerce la profession de responsable
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6163f88452184c47dc90baca
26 novembre 2009
26 novembre 2009
civile ; SUR CE, LA COUR Considérant qu'il résulte des pièces versées aux débats que Monsieur [Z] [K] a été engagé par la SAS LUDO VERT, dirigée par son père Monsieur [D] [K], par contrat à
Source officielleChambre Sociale
6520f6a4bb275d83183a3d8e
5 octobre 2023
5 octobre 2023
EXPOSÉ DU LITIGE Mme [Y] [D] a été engagée par la SARL [Y] et [R] [D], laquelle exploite une boulangerie, en qualité de responsable des ventes.
Source officielleSociale A salle 1
63a2b01e4486ef05df302528
21 octobre 2022
21 octobre 2022
DU LITIGE : Engagée le 1er février 2004 à durée indéterminée par la société Meubles Ikea (la société) en qualité d'hôtesse de caisse, promue à divers postes, occupant, en dernier lieu, celui de responsable
Source officiellePS ctx protection soc 3
6633da4ac0d3e3fe99d17a98
2 mai 2024
2 mai 2024
Il est devenu « responsable des ventes » courant 2005. Monsieur [B] a été licencié le 30 novembre 2017.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
628881f0edb9a9057d0d27e0
18 mai 2022
18 mai 2022
En premier lieu, a été évoqué l'entretien relatif aux plans d'actions commerciaux du 16 mars 2016 que vous avez mené en présence de Monsieur [I] et de Monsieur [E] [N], Responsable des Ventes.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10220
28 février 2018
28 février 2018
B... responsable des ventes, vous a contactée par téléphone afin de clarifier la situation et vous rappeler vos obligations.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00746
13 mars 2012
13 mars 2012
X..., engagé à compter du 2 avril 2001 par la société British American Tobacco soumise à la convention collective nationale des commerces de gros, en qualité de responsable des ventes district, statut
Source officielleChambre Sociale
6349007663d497adffda42ee
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Monsieur [I] vous avait rappelé que votre poste de Responsable Point de Vente vous imposait de relayer les directives de votre hiérarchie.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02219
30 novembre 2016
30 novembre 2016
N... : Dans le cadre de l'enquête interne, le responsable des ventes a déclaré que H...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO01251
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Le salarié fait grief à l'arrêt de le débouter de ses demandes tendant à voir dire et juger nul et, à tout le moins, inopposable, le nouveau contrat de travail de responsable des ventes terrain entré en
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