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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

375 résultats pour « trajet ininterrompu »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

Feu : feu caractéristique servant au balisage Feu fixe : feu donnant une lumière ininterrompue dont l'intensité et la couleur restent constantes.

Article Annexe

—

Une lentille modifie le trajet de la lumière. Point-objet, point-image ; image d'un objet étendu. Tout rayon optique issu d'un point-objet émerge de la lentille en passant par le point-image correspondant.

Article Annexe V

—

restitution des consignes générales et du plan du site ; • · repérage des points à surveiller et des moyens techniques ; • · utilisation des modes et des limites d'emploi des appareils ; • · repérage sur un plan et orientation sur le site ; • · choix du trajet

LEGIARTI000024997418

—

Une lentille modifie le trajet de la lumière. Point-objet, point-image ; image d'un objet étendu. Tout rayon optique issu d'un point-objet émerge de la lentille en passant par le point-image correspondant.

Article 2

—

en toutes circonstances, à percevoir et à anticiper les dangers engendrés par la circulation et à agir de façon appropriée ; -sa capacité à appliquer les règles de sécurité routière dans les tunnels ; -son degré d'autonomie dans la réalisation d'un trajet

Article Annexe IV

—

SEQUENCE 3 Notions de droit du travail 6 h 00 Thème Le code du travail Contenu Les différents contrats de travail L'accident du travail L'accident du trajet Les maladies professionnelles La déclaration d'accident du travail 60 -3682 L'attestation

Article 81

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53

Code général des impôts

distance, dans la limite de 310 € par an ; 19° quater L'avantage résultant de l'allocation versée par les autorités mentionnées aux articles L. 1231-1, L. 1231-3 et L. 1241-1 du code des transports au conducteur qui effectue un déplacement ou propose un trajet

Article Annexe

—

I.1 La palette actuelle L'éventail des enseignements artistiques offerts en lycée résulte d'une diversification progressive et ininterrompue jusqu'à ce jour.

Article Annexe

—

emploi salarié exercé dans l'autre Etat contractant ne sont imposables que dans le premier Etat si : a) Le bénéficiaire séjourne dans l'autre Etat pendant une période ou des périodes n'excédant pas au total 183 jours au cours de toute période ininterrompue

LEGIARTI000027729516

—

activités de la Société dans le cofinancement en distinguant par type d'entreprises ou de secteurs ; Il est précisé que le terme " filiale " vise toute société dont la Société détient, directement ou indirectement (par l'intermédiaire d'une chaîne ininterrompue

Article Annexe Ib (suite)

—

sécurité et d'intervention spécifiques liés à ce risque 4.7.6 Risque électrique Définir le risque électrique et les situations pouvant le générer Identifier les facteurs aggravants : intensité, tension, résistance, milieu de travail, temps, trajet

Article Annexe I (suite)

—

réglementation générale en matière de durée du travail : le calcul des heures supplémentaires et du repos compensateur - Le rappel des consignes existantes - La communication des consignes ou mesures nouvelles - La notion d'accident de travail et de trajet

Article Annexe I

—

la lymphe Présenter schématiquement la composition et le rôle des principaux constituants du plasma et des différents éléments figurés du sang - Circulation sanguine et lymphatique Annoter un schéma général de la circulation et décrire le trajet

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

La couverture des risques professionnels : accidents du travail et de trajet, maladies professionnelles. La protection en cas de chômage : chômage total, chômage partiel.

Article Annexe I

—

Le trajet des canalisations enterrées est repéré en surface par des bornes ou des marques spéciales ; les repères permettent en outre une identification facile des câbles enterrés.

Article Annexe I

—

Dispositions pour les rétentions déportées -ne pas communiquer le feu directement ou indirectement aux autres installations situées sur le site ainsi qu'à l'extérieur du site, en particulier le trajet aérien ne traverse pas de zone comportant des feux

Article Annexe I-A

—

Les trajets des canalisations et des câbles enterrés sont repérés sur un plan. Dans les locaux pyrotechniques, aucun appareil ne reste sous tension en dehors des heures d'exploitation.

Article Annexe V

—

- restitution des consignes générales et du plan du site ; - repérage des points à surveiller et des moyens techniques ; - utilisation des modes et des limites d'emploi des appareils ; - repérage sur un plan et orientation sur le site ; - choix du trajet

LEGIARTI000027648252

—

Acheminement : opérations correspondant à l'enlèvement des micro-organismes ou toxines, au trajet du véhicule de transport entre l'expéditeur et le destinataire et à leur livraison. 3.

Article Annexe II

—

Le trajet le mieux adapté est repéré. L'exécution est rapide et efficace.

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