Adrien Z..., demeurant Hôtel Adray de Télébar, Méribel (Savoie), 2°/ Mme Gilberte Y..., épouse Z..., demeurant Hôtel Adray de Télébar, Méribel (Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier

Par des mémoires en intervention, enregistrés le 18 mars 2022 et le 22 août 2023, la commune d'Adriers, la SARL La Gaingaudrie, la SARL Revhelix et M.

A, représenté par Me Adja Oke, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Société générale de participation Olsten, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / la société Adia

[O], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Q 22-10.106 contre l'arrêt rendu le 4 novembre 2021 par la cour d'appel de Douai (chambre 8, section 3), dans le litige l'opposant à l'association Adar

Y..., la compagnie Allianz, la mutuelle des motards, le RSI de Basse-Normandie et la compagnie Adrea pour obtenir une expertise et une provision.

                               , 3°/ à la société Adecco France, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...]                                , venant aux droits de la société Adia

RG F08/01538) rendue par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de GRENOBLE en date du 10 janvier 2011 suivant déclaration d'appel du 14 Janvier 2011 APPELANTE : L'Association ADPA

Anne Z..., épouse Y..., - L'ASSOCIATION DE DEFENSE DES JUSTICIABLES ET ADMINISTRES (ADJA), parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 30 septembre 1997

ADDA, EL AISSAOUI, HERGAHI, MAGALHAES ET MAKHLOUF, DEMEURANT AU FOYER HOTEL SONACOTRA A NOISIEL SEINE-ET-MARNE ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT EN DATE DU 21 FEVRIER 1980

PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR : URSSAF [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS [F] [Numéro identifiant 1] [Adresse 2] [Localité 1] pour représentant Me Yazid ADDA, avocat Défenderesse assignée à comparaître

Le requérant vécut et travailla en République autonome d’Adjarie, Géorgie («   RA d’Adjarie   »). Il fut député au Parlement de Géorgie entre 1995 et 1999.

AFFAIRE : CONTENTIEUX PROTECTION SOCIALE COLLÉGIALE RG : N° RG 17/08222 - N° Portalis DBVX-V-B7B-LLXC Jonction avec le RG 17/8466 Société SOCIETE ADECCO (VENANT AUX DROITS DE LA STE ADIA) Société

Adrar El Y..., M. Z..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société Les Andalouses et M.

Vu les procédures suivantes : 1° Sous le n° 469698, l'association Aide à domicile en activités regroupées en Sambre-Avesnois (ADAR Sambre-Avesnois) a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler

virtuellement comprise dans la première ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en 1991, la société Etablissements Rebours (la société) a assigné les sociétés Sipa, Pari, Fives Celes, Hema et l'association Adria

A, représenté par Me Adrai-Lachkar, conclut au rejet de la requête et à ce que soient mis à la charge de l'Etat les entiers dépens et la somme de 4 000 euros au bénéfice de Me Adrai-Lachkar au titre de

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 août 2022, l'association d'aide à domicile en activités regroupées - ADAR Flandre-Métropole (ADAR Flandre), représentée par Me Becquart, doit