Alain F..., 10°) M. Sainte Rose Guy Chanlot, 11°) M. Claude G..., 12°) M. Alain H..., 13°) M. Gérard I..., 14°) M. José Luis De XC... Bueis Y Gallego, 15°) M. Jean-Louis K..., 16°) M.

Roger, demeurant ..., 118/ M. Sefrioui XE..., demeurant ..., 128/ M.

X... et la SARL LA MAREE GRAU DU ROI a débuté le 6 septembre 2007 ; que Monsieur Pierre Alain X... a été licencié par lettre recommandée avec accusé de réception du 7 février 2011 pour faute grave ; que

Alain, - Y...

Alain Q..., M. Pierre XX..., M. Georges Y..., Mme Michèle XZ..., M. Alexis E..., M. Pierre G..., M. Alain P..., M. Jean XA..., M. Jean C..., M. Henri B..., M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ambulances Alain Baumann, dont le siège est ..., en cassation d'un

SENSEMAT INDUSTRIE C/ Alain X...

Jean-Pierre XR..., demeurant 23, Plantier du Roc à Mansle (Charente), 47 / de M. Jacky XS..., demeurant à Marsac (Charente), 48 / de M.

Haute-Saône), 2°/ Monsieur Hippolyte A..., demeurant à Valay (Haute-Saône), en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1987 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit de Monsieur Roger

PUBLIC MAISON DE RETRAITE PUBLIQUE "LE MANOIR", parties civiles, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 9ème chambre, en date du 22 janvier 2004, qui, dans la procédure suivie notamment contre Alain

COMMERCE DE NICE JUGEMENT DU 14 janvier 2026 Chambre 7 Chambre N° minute : 2026/121 N° RG : 2025RG02385 2025PC00339 SELARL [B] ET ASSOCIES prise en la personne de Me [Q] [B] contre SARL SOCIETE NOUVELLE ROM

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze mars deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller POMETAN, les observations de la société civile professionnelle ROGER

Alain J, demeurant ..., M. Bruno K, demeurant ..., M. Thierry L, demeurant ..., M. Alain M, demeurant ..., Mme Yvette N, demeurant ..., M. Joël O, demeurant ... et M. Dominique P, demeurant ... ; M.

MILLE VINGT-SIX CONVERSION DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN LIQUIDATION JUDICIAIRE L'affaire a été débattue le 06 mai 2026, en audience publique, devant le Tribunal composé de : Président : Monsieur Alain

No : 05/03179 Minute No : 12M LRAR aux parties Copie exécutoire à Me Andrée EHRLACHER Me Roger WOURMS le Le Greffier,RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 29

Palais de Justice à PARIS, le quatorze juin deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE, les observations de la société civile professionnelle ROGER

Alain E..., demeurant immeuble Reynel n° 9, ..., 32°/ de M. Jean-Pierre K..., demeurant ..., 33°/ de M. William R..., demeurant ..., 34°/ de M.

X..., de Me Copper-Royer, avocat de la société Besnier, les conclusions de M. Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !