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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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410 résultats pour « Amal TIR »

ARTICLE

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LEGIARTI000047771813

—

de la date de naissance du militaire Versement au SHD 4.1.13 Décision d'invalidation de certificat 90 ans à compter de la date de naissance du militaire Versement au SHD 4.1.14 Certificat initial d'aptitude à la pratique du tir

Article Annexe 1 (Saint-Martin)

—

Les dispositions du présent article ne sont pas applicables si le principal objectif ou l'un des principaux objectifs de toute personne intervenant dans la création ou la cession de la créance au titre de laquelle sont versés les intérêts consiste à tirer

Article Annexe

—

Chapitre VI Exploitation de la chasse Article 23 La location a pour objet l'exercice de la chasse à tir, à la botte, à l'affût et à partir de hutteaux mobiles.

Article Annexe 190-A.1

—

L'effort nécessaire pour ouvrir la porte ne doit pas dépasser 50 N ; - dans les sanitaires, une lisse horizontale située à une hauteur comprise entre 800 mm et 1 200 mm du sol fini est fixée sur la porte du côté de la face à tirer et permet de fermer

Article TABLEAU V

—

+ 146 10 1er août 1994 29° Moniteur de tir. Emploi administratif du niveau de la catégorie B ou C.

Article Annexe III

—

Ces questions, qui ne peuvent se réduire à une demande de définitions, permettent au candidat de faire la preuve qu'il maîtrise les méthodes d'analyse des documents et qu'il sait en tirer parti pour comprendre une situation historique ou géographique.

LEGIARTI000049822861

—

L. 2352-1 et R. 2352-74 Habilitation à l'emploi, la garde, la mise en œuvre et le tir de produits explosifs. R. 2352-87 Autorisation de transport de produits explosifs.

Article Annexe III

—

Ces questions, qui ne peuvent se réduire à une demande de définitions, permettent au candidat de faire la preuve qu'il maîtrise les méthodes d'analyse des documents et qu'il sait en tirer parti pour comprendre une situation historique ou géographique.

Article Annexe I

—

Opérations de destruction Les opérations de destruction sont menées selon des modes opératoires reconnus par le ministre dont dépend le service ou la formation qui effectue l'opération et encadrées par un plan de tir adapté à la configuration de l'installation

Article ANNEXE

—

En cas de carence des parties dans la transmission des documents demandés, le ou les experts en informent le président qui peut les autoriser à déposer le rapport en l'état, la commission pouvant tirer toute conséquence du défaut de communication des

Article Annexe V

—

Objectif de l'épreuve -tirer parti des documents lus dans l'année et de la réflexion menée en cours ; (cf. annexe III de l'arrêté du 17 janvier 2005-BO n° 7 du 17 février 2005.)

Article Annexe III

—

Ces questions, qui ne peuvent se réduire à une demande de définitions, permettent au candidat de faire la preuve qu'il maîtrise les méthodes d'analyse des documents et qu'il sait en tirer parti pour comprendre une situation historique ou géographique.

LEGIARTI000034499389

—

Nul ne peut se prévaloir de sa qualité pour en tirer un avantage personnel ou accorder à autrui un avantage pour des raisons étrangères à la mission dévolue à l'établissement.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 82

Code de l'urbanisme

et de l'espace instituées en application du décret du 30 octobre 1935 ; Servitudes relatives à certaines installations de défense instituées en application de l'article L. 5114-1 du code de la défense ; Servitudes pour l'exécution des exercices de tirs

Article Annexe I

—

Toutefois, sont autorisés : - à l'occasion d'un tir public effectué selon les dispositions de l'arrêté du 31 mai 2010 pris en application des articles 3, 4 et 6 du décret n° 2010-580 du 31 mai 2010 relatif à l'acquisition, la détention et l'utilisation

Article Annexe IV

—

professionnel Critères d'évaluation L'évaluation porte principalement sur : - l'exactitude des connaissances acquises dans les domaines des savoirs technologiques - la pertinence des réponses - la qualité de la réflexion et de l'argumentation - l'aptitude à tirer

Article Annexe III

—

Ces questions, qui ne peuvent se réduire à une demande de définitions, permettent au candidat de faire la preuve qu'il maîtrise les méthodes d'analyse des documents et qu'il sait en tirer parti pour comprendre une situation historique ou géographique.

Article Annexe IIc

—

Critères d'évaluation L'évaluation prend en compte : -l'aptitude à tirer parti d'une situation professionnelle et d'une documentation fournies ; -la pertinence des réponses ; -l'exactitude des connaissances technologiques et de sciences appliquées ;

Article Annexe IIc

—

Critères d'évaluation L'évaluation prend en compte : -l'aptitude à tirer parti d'une situation professionnelle et d'une documentation fournies ; -la pertinence des réponses ; -l'exactitude des connaissances technologiques et de sciences appliquées ;

Article 2-3

—

d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” sur le territoire de la commune de Déols dans le département de l'Indre (36) : - du 17 juillet au 11 août 2024 puis du 20 août au 8 septembre 2024, périmètre comprenant le site du centre national de tir

Page 19 · 410 résultats

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