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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_22NT02031_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
A B, représenté par Me Amami, conclut au rejet de la requête. Il soutient que les moyens soulevés par le ministre ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChbre des Aff. Familiales
6878847463001e49f9f26b63
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Philippe Greiner, conseiller, chargé du rapport, assisté de Abla Amari, greffière a entendu les avocats en leurs conclusions et plaidoiries, les parties ne s'y étant pas opposées, conformément aux dispositions
Source officielleChbre des Aff. Familiales
5fdb4bc270311329ad62765d
26 mars 2019
26 mars 2019
et du délibéré : Mme Patricia Gonzalez, présidente, Madame Françoise Barrier, conseiller, Madame Agnès Denjoy, conseiller, Assistées lors des débats de Madame Mme Abla Amari
Source officielle5ème Chambre
DTA_2203116_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
B C, représenté par Me Amari de Beaufort, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 janvier 2022 par lequel le préfet de la Haute-Garonne a refusé de lui délivrer un titre de séjour et l'a obligé
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400148_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
B..., représentée par Me Amari-de Beaufort, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 5 décembre 2023 par lequel le préfet de la Haute-Garonne a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a
Source officielleChbre des Aff. Familiales
6791dff01c87724b5e69d8bd
22 janvier 2025
22 janvier 2025
SIGNÉ par la présidente, Anne Barruol, et par la greffière, Abla Amari, présente lors de la mise à disposition, à laquelle la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielleChambre Commerciale
61624a7aa68110eae5b68fdd
16 janvier 2014
16 janvier 2014
: LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Abla AMARI
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85462
28 novembre 2000
28 novembre 2000
LAVIOLETTE, avocat au barreau de Paris (B539). 2 ) Monsieur Mouloud X... 8013 Résidence La Forestière Bâtiment 1 Emile Zola 93390 CLICHY SOUS BOIS INTIME comparant assisté par Maître AMARI
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd85952
13 juin 2001
13 juin 2001
DE PARIS 22ème Chambre, section A ARRET DU 13 JUIN 2001 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) Monsieur Najib X... 43 Avenue Gabriel Péri 93370 MONTFERMEIL APPELANT représenté par Me AMARI
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0228REP002359694
28 février 1995
28 février 1995
Il est représenté devant la Commission par Maître Domenico D'Amati, avocat à Rome. Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
Source officielleChbre des Aff. Familiales
65a77e658121050008662c0b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Mme Anne BARRUOL, Présidente, Mme Martine RIVIERE, Conseillère, Mme Christelle ROULIN, Conseillère, Assistées lors des débats de Abla Amari
Source officielleChambre 4-8
64ba219a354f98d9699d4ead
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Rôle N° RG 22/01672 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIZW3 [S] [H] C/ MDPH DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Mounia AIT-AMMI - Me Emmanuelle ROVERA
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd87776
29 septembre 2005
29 septembre 2005
J... divorcée AMAM E... K... E... L... épouse M... M. ET MME LECUIT-ANDRAULT N... Et Christelle POIRON O... épouse E... M... N... RIOU P... épouse E... SARL CLOPTA Q.../ R... S... Rémy Roger T...
Source officielleChbre des Aff. Familiales
6878847363001e49f9f26b5d
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Philippe Greiner, conseiller, chargé du rapport, assisté de Abla Amari, greffière a entendu les avocats en leurs conclusions , les parties ne s'y étant pas opposées, conformément aux dispositions des articles
Source officielleChbre des Aff. Familiales
6a17d672cdc6046d4731638f
27 mai 2026
27 mai 2026
Philippe Greiner, conseiller, chargé du rapport, assisté de Abla Amari, greffière a entendu les avocats en leurs conclusions, les parties ne s'y étant pas opposées, conformément aux dispositions des articles
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0e32c25a97f0381f5347
22 octobre 2014
22 octobre 2014
] [Adresse 1] SARL SOCIÉTÉ D'INVESTISSEMENT PATRIMONIALE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] Représentées par Me Georges-Henri CHARPENTIER de la SELARL AMARIS
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00767_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
B A, représenté par Me Amari de Beaufort, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler ce jugement de la magistrate désignée par le président du tribunal administratif de
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106789_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 23 novembre 2021 et le 15 mars 2022, Mme D A, épouse B, représentée par Me Amari de Beaufort, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle11e chambre
626248b7b1a50c277d4c5dd8
21 avril 2022
21 avril 2022
Adresse 2] [Localité 6] Représentés par : Me Guillaume NICOLAS de la SCP PIRIOU METZ NICOLAS, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 255 - Représentant : Me Marc TEMINE de la SELEURL AMARIS
Source officielleChbre des Aff. Familiales
63be638513ef607c90ab651b
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Philippe Greiner, conseiller, chargé du rapport, assisté de Mme Abla Amari greffière, a entendu les avocats en leurs conclusions et Me Brutinel en sa plaidoirie, les parties ne s'y étant pas opposées,
Source officiellePage 19 sur 30