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816 résultats pour « Antoine FAIN-ROBER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372410cd58014677411c93

Cassation

17 décembre 2003

17 décembre 2003

Antoine Gomez, demeurant 15, rue des Pruniers, 34710 Lespignan, 28 / de M. Jean-Marie Guerrier, demeurant 12, rue du Coteau, 34500 Béziers, 29 / de M.

Source officielle

Page 19 sur 41

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CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:487938.20250623

Admin. suprême

23 juin 2025

23 juin 2025

du contentieux du Conseil d'Etat, l'association pour la protection des paysages et de l'environnement de Lathus demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cet arrêt ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire

Source officielle
CA

1ère Chambre

686611e4957d68b57534e3b6

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DS SMITH PACKAGING VELIN dont le siège est situé [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal, la SAS DS SMITH PACKAGING FRANCE Représentée par Me Cécile GEORGEON-ROOS, avocat au barreau

Source officielle
CC

soc

61372207cd580146773f9ac5

Cassation

8 février 1994

8 février 1994

Roger I..., 16 ) M. Serge K..., 17 ) M. Gilles L..., 18 ) M. Michel M..., tous domiciliés chez la Société Général Electric CGR, ...

Source officielle
CC

civ3

6137229bcd580146773ff0e1

Cassation

30 janvier 1996

30 janvier 1996

Roger C... et M. E..., demeurant ..., 8 / de M. Bozo Z..., demeurant ..., 9 / de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2204481_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Il y a lieu, dès lors, de faire droit à la demande et de fixer la mission de l'expert comme il est dit à l'article 1er de la présente ordonnance. Sur les frais d'expertise : 6.

Source officielle
CC

soc

6137239fcd5801467740c26c

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

Antoine XH..., demeurant ..., 43 / M.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

6a0f4fe9cdc6046d477b851f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

La société CLIMB UP ARKOSE M’ROC rétorque que la perte d’image n’est avérée par aucun élément tangible et qu’elle fait manifestement doublon avec les autres prétentions émises.

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:488061.20241220

Admin. suprême

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Il appartient à l'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation de faire preuve à l'égard de son client de compétence, de dévouement, de diligence et de prudence.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64364d6929c3df04f589a5eb

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Le syndic de l'immeuble, l'agence [Localité 6] cathédrale a fait réaliser par la société GAYET un devis de rénovation de la terrasse pour un montant de 20 518,27 euros.

Source officielle
CC

civ2

613722e0cd58014677402a38

Cassation

9 juillet 1997

9 juillet 1997

Roger Y..., 38°/ de M. Famon Y..., demeurant tous deux 65150 Saint-Laurent de Neste, 39°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcf6

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

Raymond Roger A...

Source officielle
CC

soc

6137224fcd580146773fbef2

Cassation

24 janvier 1995

24 janvier 1995

Roger YJ..., demeurant ..., 66 / de M. Michel YK..., demeurant lotissement Jean YF... à Saint-Pierre-la-Palud (Rhône), 67 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb67bd3db21cbdd8d656

Appel

3 février 2011

3 février 2011

Roger Pierre Henri B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d432

Appel

16 novembre 2010

16 novembre 2010

Antoine X... représenté par la SCP B. CHATEAU Etienne Y... représenté par Me Bernard DE LAMY C/ Jean-Claude Z... représenté par la SCP MALET Jean-Claude A...

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024662432

Admin. suprême

5 octobre 2011

5 octobre 2011

Jean-Marc Anton, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Peignot, Garreau, avocat de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474212.20240909

Admin. suprême

9 septembre 2024

9 septembre 2024

Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d2bd3db21cbdd894c2

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

Antoine Fils de Diégo CC... et de Angélica DD...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2502727_20250819

Administratif

19 août 2025

19 août 2025

et de la rue Antoine Pirrodi (côtés pairs et impairs).

Source officielle
CC

cr

61372556cd5801467741cddc

Cassation

23 janvier 1991

23 janvier 1991

rapport de M. le conseiller MALIBERT, les observations de Me CAPRON et de Me PARMENTIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : ANTOINE

Source officielle