Alain Y...

Alain Michel XZY..., demeurant ..., 711 / de M.

yeux un beau cul, qu'il lui faisait des propositions indécentes, et que selon ses collègues cela durait depuis toujours, M.

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyen produit au pourvoi principal par la SCP Alain Bénabent, avocat aux Conseils, pour Mme M...

au cours de l'année 1998, a déclaré aux gendarmes au cours de l'enquête préliminaire que, lorsqu'il avait accédé à la gérance, il avait donné les pleins pouvoirs à sa mère, que c'était sa mère et son beau-père

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - et les conclusions de M. Michaël Kauffmann, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

de chiffres, le dispositif fait apparaitre une somme de 258,60 euros ; - le jugement est entaché d'une irrégularité en ce que le sens des conclusions du rapporteur public ne mentionnait pas qu'il allait

X... avait demandé à Mme C... ce qu'on allait faire sur ce terrain et qu'elle lui avait précisé qu'il était projeté d'y installer une allée pour piétons, que M.

Alain Perret, secrétaire général de la préfecture, délégation pour signer notamment les arrêtés de reconduite à la frontière des étrangers en situation irrégulière ; que le préfet avait, en vertu des

[T] a rédigé sa déclaration sur l'honneur le 31 janvier 2010 étant précisé que son père est décédé le [Date décès 1] 2010, de sorte que monsieur [T] ne pouvait déclarer le 31 janvier 2010 ce qu'il allait

observations complémentaires produits ; Sur le moyen unique de cassation, en ce qu'il reproche à l'ordonnance attaquée d'avoir autorisé Gilles A..., Laurent B..., inspecteurs principaux des Impôts, Béatrice

Alain X..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1993 par la cour d'appel de Besançon (1re Chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Régine X..., née Y..., 2°/ de M.

Raymond X..., domicilié ..., 4°/ la société Castel pneus, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ..., 5°/ Mme Claudine A..., "Institut de Beauté" domiciliée 11, place du colonel

par son 'Senior Vice President and Deputy, General Counsel', Monsieur [H] [R], dûment autorisé et domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] (ETATS UNIS) Représentée par Me Alain

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 10 juin 2015 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 12/ 991 Monsieur Alain X..

c/ Monsieur Alain Y...

ARCHITECTES FRANCAIS - MAF - Société SMABTP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Constance DRUJON D'ASTROS Me Joseph MAGNAN Me Géraldine PUCHOL Me Isabelle FICI Me Agnès ERMENEUX Me Alain

Portalis DBVB-V-B7D-BEGAC SAS HARMONIE DE L'HABITAT C/ SAS MACONNERIE CONSTRUCTION AGENCEMENT PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nicolas FALQUE Me Alain

/ [R] [P] [D] [U] Organisme FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE D OMMAGES Organisme CPAM DU VAR Grosse délivrée le : à : Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Alain

Représenté par Me Alain ROTH, (TOQUE 124) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : Madame H... L... épouse N... [...] [...]