, Avocat, loco Me Denis BERTRAND, Avocat, qui a sollicité l'entier bénéfice de son exploit introductif d'instance lors de l'audience du 05/05/2025

Bertrand Y..., domicilié [...] , contre l'ordonnance de référé rendue le 25 juillet 2017 par le premier président de la cour d'appel de Besançon, dans le litige les opposant à la Société coopérative agricole

Doumenq n'avait été désigné par ordonnance du président de la cour d'assises du 1er février 1990 que pour siéger à l'audience de ce jour-là en remplacement de Mme Bertrand-Royerempêchée; que d'autre

rendu le 6 décembre 1993 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A) , au profit : 1 / de la société Valinter 11, dont le siège est ..., venant aux droits et obligations de la société Bertrand

[I] de ses demandes - donné acte à Me [Q] et à la SCP BERTRAND BUECH SCRIVA GOIRAN DESNUELLE NOTAIRES ASSOCIES qu'ils détiennent la somme de 221'144,34 € - condamné M.

Bertrand B... en leurs interventions volontaires, prononcé la nullité des congés délivrés les 8 septembre 1998 et 6 novembre 1998, condamné Mme Y... née E..., Mme Odile Z... née Y..., M.

VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 06/03/2026 La cause a été entendue à l'audience du dix avril deux mille vingt-six à laquelle siégeaient : * Monsieur Bertrand

Il sera par conséquent condamné au paiement de cette somme.

SOCIETE D'EXPANSION DU SPECTACLE, prise en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 2] représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Bertrand CHABENAT, plaidant

minute avec le président PRONONCÉ : par mise à disposition au greffe le 02 Octobre 2024 ENTRE : DEMANDERESSE: Madame [W] [N] épouse [I] [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Nathalie BERTRAND

Bertrand X... ; M.

de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Bertrand

.-98846 NOUMEA CEDEX Concluante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Octobre 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de Chambre

DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 14 MARS 2024 1°/ la société Léon de Bruxelles, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ la société Bertrand

Dans tous les cas, le juge tient compte de l’équité ou de la situation économique de la partie condamnée.

Statuant sur le pourvoi formé par : - Le GAEC du Launel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 19 février 2001, qui, pour recel d'escroquerie, l'a condamné

à Bertrand X... ou signés par lui puisque cette personne agissait en tant que salarié sans expliquer autrement l'existence du lien de subordination qui aurait existé entre celui-ci et l'employeur dans

X..., condamné à indemniser les conséquences dommageables de la rupture ; que le pilote a, dans ces conditions, engagé une action en responsabilité contre l'avocat ; que l'arrêt attaqué (Paris, 18 mars