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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 e chambre civile
68de08a72efeaecfe6843429
30 septembre 2025
30 septembre 2025
barreau d'AIN INTIMES [Y] [K] épouse [E] Représentée par Me Thibaud NEVERS de la SELAS LEGI CONSEILS BOURGOGNE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 31 [G] [Z] Représenté par Me Sophie LITTNER-BIBARD
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60406
26 mars 2026
26 mars 2026
présidence __________ Odesi Pourvoi n° : S 25-21.344 Demandeur(s) : la société Clichy Moncey Avocat(s) : la SCP Le Bret-Desaché Défendeur(s) : l'association Clichy Montmartre billard
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86eca
25 mars 2004
25 mars 2004
Elle observe que la jurisprudence de la cour de cassation selon laquelle la fixation d'un loyer binaire échappe aux dispositions du décret de 1953 et n'est régie que par la convention des parties a été
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00822
6 mai 2009
6 mai 2009
Y... et Z..., aux droits desquels se trouve depuis le 1er janvier 1998 la SCM Hervé-Nicollet Billard Bozon ; que le salarié a saisi la juridiction prud'homale d'une demande de rappel de salaire, d'une
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210369
24 mai 2017
24 mai 2017
siège est [...], contre l'arrêt RG n° : 14/08558 et 14/08773 rendu le 2 mars 2016 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre, sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Groupe Bigard
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210370
24 mai 2017
24 mai 2017
siège est [...], contre l'arrêt n° RG : 14/08556 et 14/08771 rendu le 2 mars 2016 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre, sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Groupe Bigard
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210371
24 mai 2017
24 mai 2017
siège est [...], contre l'arrêt n° RG : 14/08551 et 14/08777 rendu le 2 mars 2016 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre, sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Groupe Bigard
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210372
24 mai 2017
24 mai 2017
siège est [...], contre l'arrêt rendu n° RG : 14/08554 et 14/08769 le 2 mars 2016 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre, sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Groupe Bigard
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02141
9 novembre 2010
9 novembre 2010
A..., directeur des relations humaines du groupe BIGARD, de M. B..., directeur de la société VITEA, de madame Z..., collaboratrice de M. X... et de M.
Source officielleChambre 1-3
662209599ce1420008389551
18 avril 2024
18 avril 2024
Motifs : L'expert a observé trois points d'infiltration depuis le bas du sous-sol : -au nord en partie centrale (salle de billard) sous l'escalier, -au sud en partie centrale (salle de billard),
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471575.20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
suivante : La société par actions simplifiée Bush Holding a demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler pour excès de pouvoir le certificat d'urbanisme du 14 mai 2018 par lequel le maire de Bidart
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2500490_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
enregistrée le 21 février 2025, la société civile immobilière Bidartpole, représentée par Me Dualé, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 novembre 2024 par lequel le maire de Bidart
Source officielleJLD
68e42f41681ed727f2a634ed
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Les certificats de la période d’observation relèvent la poursuite du mutisme et des bizarreries de comportement mais une absence d’instabilité.
Source officielleJ.L.D. HSC
6708152b89f19e8c50f8376b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Dans le cadre de la mesure de garde-à-vue, il fait l’objet d’un examen psychiatrique ayant mis en évidence des idées de référence et une bizarrerie du comportement, des propos incohérents.
Source officielleJuge Libertés Détention
6696418ef5112d8edd059118
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Il résulte des pièces et certificats médicaux joints à la requête que Mme [J] [I] a été hospitalisée le 01 juillet 2024 à la suite d’un état d’excitation psychomotrice, d’une tachypsychie, de bizarrerie
Source officielleJ.L.D. HSC
67816cfa6d34da2cbdcd88ee
10 janvier 2025
10 janvier 2025
] [B], médecin, décrit l’état suivant du patient : interpellé pour menaces de destruction dangereuse pour les personnes contre la police et les hommes politiques ; dissociation psychomotrice avec bizarrerie
Source officielleJuge Libertés Détention
686c1e55dd7001754d61ed22
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[J] [P] [E] a été hospitalisé le 28 juin 2025 à la suite d'une désorganisation psychomotrice, un contact bizarre, une méfiance, un délire interprétatif et des propos incohérents.
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd938ae
9 janvier 2017
9 janvier 2017
X... souffre d'une psychose très productive présentant un délire mégalomaniaque et interprétatif, une agitation psychomotrice quasi permanente et des bizarreries comportementales.
Source officiellesoc
6079b0ad9ba5988459c4f529
19 janvier 1978
19 janvier 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE L.415-1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ; ATTENDU QUE BILLARD AYANT DECLARE AVOIR FAIT, LE 4 MAI 1973, UNE CHUTE DANS L'ESCALIER DU METRO, EN SE RENDANT DE SON DOMICILE
Source officielle1re chambre civile
627df8090d41e0057d43e341
10 mai 2022
10 mai 2022
de Grande Instance de CHALON SUR SAONE, décision attaquée en date du 11 Janvier 2019, enregistrée sous le n° 17/02237 APPELANTE [C] [O], décédée le 28.10.2020 Représentée par Me Sophie LITTNER-BIBARD
Source officiellePage 19 sur 210
GROUPE BIZZARI BATIMENT
12/12/2025
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BIZZARI NAUTIC
20/11/2025
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CARROSSERIE BIZZARI
20/07/2025
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13/06/2025
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22/05/2025
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