RIGAULT, avoués assisté de Me BLAISE, avocat INTIME D'autre part, A rendu l'arrêt contradictoire.

MALADIE DE L’AIN Dossier : N° RG 22/00671 - N° Portalis DBWH-W-B7G-GHHJ Décision n° Notifié le à - [F] [J] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le : à - SELARL SELARL BLOISE

CHARPENTIER aux entiers dépens, avec distraction pour ceux la concernant au profit de la SCP MERENDA / BLAIN-MERENDA, avocats associés, ainsi qu'à payer à GROUPAMA CENTRE ATLANTIQUE et à Monsieur X...

Y... de ses initiales, à l'encre bleue également, et que le terme "mois" a été ajouté par M. A...

B ; - elle méconnaît les dispositions des articles L. 423-23, L. 435-1 et L. 435-3 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - elle méconnaît également les stipulations

siège social. 127 cours du Général de Gaulle 33170 GRADIGNAN représentée par Me Christine MOREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDEURS Monsieur [G] [P] [O] de nationalité Portugaise 7 rue Blaise

Y..., conseiller, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de Mme X..., l'avis de M.

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M.

Vu 3°, sous le n° 370558, la requête, enregistrée le 26 juillet 2013 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SA Espace Loisirs, dont le siège est 16 rue Blaise Pascal, à Périgny

Il indique, par ailleurs, que les timbres humides à l'encre rouge sont de mauvaise qualité, tandis que le timbre fiscal est également imprimé au jet d'encre.

de la mise en état de PARIS - RG n° 20/07037 APPELANTE Madame [S] [I] Chez Mr [N] [J] - [Adresse 1] [Adresse 1] née le 03 Juillet 1977 à CASABLANCA (Maroc) Représentée par Me Cyrille BLAISE

cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du vingt-deux septembre deux mille seize.MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Yves et Blaise

Sur le rapport de Mme Y..., conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de la société Brenac et associés ès qualités, de la société Delpeyrou, de la SCP Yves et Blaise

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Yves et Blaise Capron, avocat aux Conseils, pour M. et Mme [Z] Le pourvoi fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué D'AVOIR : décidé

Les époux B... sont propriétaires de différents lots dépendant de la copropriété de la Résidence "LE GRAND CERCLE" située à ANGERS, boulevard Foch, rue Saint Julien et rue Saint Blaise.

MAI DEUX MILLE HUIT *** APPELANT (E / S) Societe DUMAS PHILIPPE 12 rue du 11 Novembre 32190 VIC FEZENSAC représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE, avoués à la Cour assistée de Me Michel BLAISE

Blaise Pascal 91025 EVRY CEDEX représenté par Me Pierre TONOUKOUIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J 133 Me C... - Commissaire à l'exécution du plan de la société SODEREP-ECANS ... 63000 CLERMONT