Le requérant, transgenre en son état, est atteint de plusieurs pathologies graves dont le HIV pour lequel il est suivi à l'hôpital Bichat-Claude Bernard à Paris.

secret médical en cours d'instance, précise qu'il souffre d'hypertension artérielle et produit un " compte rendu de consultation rénale " du 23 décembre 2022 établi par un praticien de l'hôpital Bichat-Claude

article" ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier qu'après avoir exercé, du 1er novembre 1990 au 31 octobre 1991, les fonctions de chef de clinique-assistant des hôpitaux auprès de l'université Claude-Bernard

sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 10 octobre 2011 et 10 janvier 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Paris Habitat OPH, dont le siège est 21 bis, rue Claude

ORDONNE Article 1er : Mme B D, inscrite sur le tableau des experts auprès de la cour d'appel de Lyon, demeurant au 20 quai Claude Bernard à Lyon (69365), est désignée avec pour mission de : 1°) se

2025 et 5 juin 2025 par lesquelles l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger lui a opposé un refus d'attribution de bourses scolaires pour ses enfants B A D et E A D, scolarisés à l'école Claude

PARIS, toque : P 463 INTIMEE PARIS HABITAT-OPH (anciennement dénommée OPAC de PARIS) agissant poursuites et diligences de son Président du Conseil d'Administration ayant son siège 21bis, rue Claude

F A C, prise par l'équipe médicale du service de réanimation de l'hôpital Bichat-Claude Bernard, établissement relevant de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP) ; 2°) avant de statuer sur

(Mme B...), alors âgée de quarante-trois ans, s’est vu prescrire le 6 janvier 2017, par une pneumologue du service de pneumologie et de transplantation pulmonaire de l’hôpital Bichat-Claude Bernard, qui

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur A..., Claude, Charles, Amédée X..., demeurant ...

complémentaire, enregistrés les 3 octobre 2011 et 2 janvier 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'office public de l'habitat Paris Habitat-OPH, dont le siège est 21 bis, rue Claude-Bernard

Vu, 1° sous le n° 339610, le pourvoi, enregistré le 18 mai 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté pour PARIS HABITAT - OPH, dont le siège est 21 bis, rue Claude Bernard à Paris

Références à rappeler N° RG 23/00462 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2OV7 N° MINUTE : 24/00412 DEMANDEUR: PARIS HABITAT OPH DEFENDEUR: [V] [P] épouse [J] DEMANDERESSE PARIS HABITAT OPH 21 BIS RUE CLAUDE

B..., technicien principal de 1ère classe affecté à la cité scolaire Claude Bernard à Villefranche-sur-Saône, où il exerce les fonctions de responsable technique régional depuis le 13 décembre 2021, demande

; qu'elle n'a pas non plus méconnu la loi du 3 août 1995 portant amnistie en estimant que, compte tenu de la longue expérience de l'intéressé et du fait qu'il acceptait de travailler à la clinique Claude

Ville de Limeil Brévannes a rencontré une employée de la mairie qui lui a indiqué que la SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE DE LIMEIL BRÉVANNES était "partie sans laisser d'adresse" et serait peut-être "3 rue Claude

En tout état de cause, il ne justifie pas de l'impossibilité de bénéficier d'un traitement substituable par la seule production d'un certificat du 14 décembre 2023 d'un médecin de l'hôpital Bichat-Claude

La société de travaux Efem dont le siège se situe 1, avenue Claude Bernard à Chelles, exerce une activité de travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux.

directeur adjoint de l'agence régionale de santé Occitanie en date du 30 octobre 2019 confirmant la cession de l'autorisation d'activité de soins de suite et de réadaptation détenue par la SAS CMCO Claude

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