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869 résultats pour « Cyril COSTES Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469614.20231030

Admin. suprême

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Délibéré à l'issue de la séance du 12 octobre 2023 où siégeaient : Mme Suzanne von Coester, assesseure, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469616.20231030

Admin. suprême

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Délibéré à l'issue de la séance du 12 octobre 2023 où siégeaient : Mme Suzanne von Coester, assesseure, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467321.20230419

Admin. suprême

19 avril 2023

19 avril 2023

Délibéré à l'issue de la séance du 16 mars 2023 où siégeaient : Mme Suzanne von Coester, assesseure, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

CETAT:CETATEXT000033314159

Admin. suprême

27 octobre 2016

27 octobre 2016

Cyrille Beaufils, auditeur, - les conclusions de Mme Suzanne von Coester, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Gadiou, Chevallier, avocat de M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024942957

Admin. suprême

5 décembre 2011

5 décembre 2011

les mémoires complémentaires, enregistrés les 2 et 17 novembre et 7 décembre 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE ASCI-FRANCE, dont le siège est 18, allée du Comte

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b6f6ebcdc6046d47c5dcd9

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

COSTE : S.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c8f498cdc6046d476252b8

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

COSTE : S.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:491787.20250225

Admin. suprême

25 février 2025

25 février 2025

lequel le préfet des Alpes-Maritimes a délivré à la société Aéroports de la Côte d'Azur un permis de construire une extension du terminal 2 de l'aéroport de Nice-Côte d'Azur sur un terrain situé rue Costes

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2506471_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

D..., représenté par Me Costa, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 12 mai 2025 par lequel le préfet de la Drôme a refusé le bénéfice du regroupement familial au profit de son épouse ;

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:468313.20230419

Admin. suprême

19 avril 2023

19 avril 2023

Délibéré à l'issue de la séance du 16 mars 2023 où siégeaient : Mme Suzanne von Coester, assesseure, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461405.20221102

Admin. suprême

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Délibéré à l'issue de la séance du 6 octobre 2022 où siégeaient : Mme Suzanne von Coester, asseusseure, présidant ; M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:453471.20221028

Admin. suprême

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Délibéré à l'issue de la séance du 6 octobre 2022 où siégeaient : Mme Suzanne von Coester, assesseure, présidant ; M.

Source officielle
TJ

JLD

69bbfd26cdc6046d47353b75

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

la santé publique N° RG 26/00005 - N° Portalis DB2K-W-B7K-DJVA Patiente : Mme, [T], [N] ORDONNANCE Nous, Anne-Laure CAZENEUVE, vice-présidente au tribunal judiciaire de Vesoul, assistée de Cyril

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021530730

Admin. suprême

23 décembre 2009

23 décembre 2009

Cyrille A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:444990.20220928

Admin. suprême

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et M. Vincent Daumas, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 28 septembre 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:461066.20230524

Admin. suprême

24 mai 2023

24 mai 2023

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 24 mai 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:461192.20230524

Admin. suprême

24 mai 2023

24 mai 2023

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 24 mai 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:465246.20230524

Admin. suprême

24 mai 2023

24 mai 2023

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 24 mai 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
TJ

JLD

69bbfdc6cdc6046d47354b74

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

de la santé publique N° RG 26/00007 - N° Portalis DB2K-W-B7K-DJVC Patient : M., [T], [K] ORDONNANCE Nous, Anne-Laure CAZENEUVE, vice-présidente au tribunal judiciaire de Vesoul, assistée de Cyril

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd9493b1296ea30da95a254

Appel

9 mars 2020

9 mars 2020

Enfin, la partie défaillante à l'accord est la société Cosy Home.

Source officielle

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