André, - Y... Paul, - Z...

D'ETUDES ET REALISATIONS D'AMENAGEMENT DE TERRAINS (SERATER), partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 16 septembre 1993, qui, après avoir condamné André

les deux parties ont maintenu leurs déclarations ; il apparaît toutefois, selon les constatations réalisées par les policiers le jour des faits, qu'un liquide jaunâtre a été répandu sur la barrière d'André

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Michal André, société anonyme, dont le siège est ...

Michel Z..., domicilié [...], 3°/ à Mme Michèle A..., domiciliée [...], prise en qualité de curatrice d'Andrée B..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi

André Y... s'était porté caution de M.

André Y..., demeurant ...

André X... parce que M.

demeurant La Roche des Arnauds, 05400 Veynes, en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1996 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale, Section encadrement), au profit : 1°/ de la société Andrety

Andrea Z... et à Mme Tatiana D...         

condamne le demandeur aux réparations civiles, viole les textes visés au moyen" ; Attendu qu il résulte de l arrêt attaqué et des pièces de procédure que le 25 février 1998 X..., conseiller municipal d Andrésy

André, - ROY A..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 5 septembre 1995, qui les a condamnés, le premier à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 10 ans

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 8 novembre 2004, qui, pour complicité de mise de local privé à la disposition d'une personne s'y livrant à la prostitution

[G] en sa qualité d'entrepreneur individuel de l'enseigne Les Maisons d'Andrea, aux fins d'obtenir principalement la condamnation de M. 

rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de Me VUITTON, avocat en la Cour, et les conclusions écrites de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE ANDRE

Andrée, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 4 février 1993, qui, sur renvoi après cassation, l'a déboutée de ses demandes après avoir relaxé Jean USE

André, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 24 septembre 2003, qui, pour tentative d'escroquerie, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, 15 000 euros

  Andrea Tamietti   Krzysztof Wojtyczek Deputy Registrar   President   Appendix       Mr Murman DUMBADZE (“the first applicant”) was born on 1   January 1960