nationale du commerce de gros instituant un dispositif obligatoire de prévoyance au bénéfice des salariés ; que dès lors, la SAS Farnell France ne pouvait se borner à attendre que la société Squadra daigne

Lors de votre entretien, vous avez reconnu la situation du 12 décembre 2012 sans pour autant daigner formuler des excuses.

Attendu qu'en l'espèce, Madame Y..., abandonnée par son époux depuis mars 1999, sans que celui-ci daigne en donner les motifs devant la justice, dispose pour vivre de l'allocation d'adulte handicapé ainsi

Or, malgré de nombreux rappels, vous n'avez pas daigné établir ces documents, refusant d'appliquer les instructions précises qui vous avaient été données.

Or, malgré de nombreux rappels, vous n'avez pas daigné établir ces documents, refusant d'appliquer les instructions précises qui vous avaient été données.

mur mais aussi du balcon et de l'escalier qui créent des vues droites sur leur propriété ; Les époux B...affirment que leurs voisines sont opposées à tout arrangement et qu'elles n'ont même pas daigné

1] représenté par la SELARL D.P.V AVOCATS, avocat au barreau de LYON assisté de l'AARPI CABINET DENIS REBUFAT & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE, substituée par Maître Stéphanie BINON-DAVIN

communication des pièces Philippe A... demande que soient écartées l'ensemble des pièces adverses au motif que "nonobstant les courriers et la sommation de communiquer ses pièces, l'adversaire n'a nullement daigné

X... soutient qu'il s'est présenté, mais que personne n'a daigné le recevoir, alors que l'employeur affirme que le salarié ne s'est pas présenté à l'entretien ; qu'il résulte des pièces produites que M

Pierre X..., demeurant ..., 77320 Dagny, en cassation de l'arrêt rendu le 25 novembre 1997 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), au profit de la société anonyme compagnie Corse-Méditerranée

dommages ; - son préjudice matériel doit être réparé à hauteur de 17 630 euros hors taxes (HT) ; - son préjudice moral, résultant de la circonstance que la société Resology " n'a jamais daigné

C soutient que le préfet du Haut-Rhin, qui a considéré qu'il " ne peut arguer entretenir une relation stable avec son épouse ni daigner contribuer à l'entretien et à l'éducation de ses enfants ", s'est

la suppression de 13 postes dans l'entreprise ; que ce plan de sauvegarde prévoyait : - en interne, 16 postes de reclassement au sein des différentes sociétés du groupe Nestlé (Nestlé Grand Froid, Davigel

Vous n'avez pas daigné donner d'explication. La personne présente pour vous assister a été très surprise de votre comportement.'

levées, est redevable d'une indemnité fixée à 120.000 euros ; que, si en l'espèce les conditions suspensives n'ont pas été levées, la faute en incombe bien à la société Immo Invest 44 qui n'a jamais daigné

délimite les termes du litige invoque les faits suivants : « - vos absences non motivées des 8 , 9 et 10 juin 2011 : le 8 juin vous ne vous êtes pas rendu à votre poste de travail ; vous n'avez pas daigné

[X] [V], employé auprès de la société DAVIGEL, a été victime d'un accident de la circulation alors qu'il était tiers transporté d'un véhicule professionnel.

2001), - le lot " géothermie " à l'entreprise RCH (contrat du 17 septembre 2001), - le lot électricité VMC à l'entreprise Sonelec (contrat du 15 octobre 2001), - le lot piscine aux établissements Darmigny