CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 528 résultats pour « Djellal »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. CESEDA

678955f7428384b762e6212d

T. Judiciaire

1 janvier 2025

1 janvier 2025

CENTAURE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : P0500 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Monsieur [R] [X] [F] né le 20 Décembre 2003 à [Localité 4] assisté(e) de Me DJAMAL

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

678955f7428384b762e6213b

T. Judiciaire

1 janvier 2025

1 janvier 2025

CENTAURE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : P0500 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Monsieur [I] [J] [P] né le 12 Avril 1995 à [Localité 3] assisté(e) de Me DJAMAL

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

678955fa428384b762e62199

T. Judiciaire

1 janvier 2025

1 janvier 2025

AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : P0500 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Monsieur [B] [E] né le 09 Avril 2000 à BENIN de nationalité Béninoise assisté(e) de Me DJAMAL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

686765449f40b42a26419d56

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Avocats, avocats au barreau du Val-de-Marne INTIMÉE Mme [P] [R] [D] née le 03 juillet 1995 à [Localité 3], de nationalité sénégalaise ayant pour avocat choisi en première instance, Me Mhadjou Djamal

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6879d5f72db7cac9e5eb4983

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

[K] [L] né le 29 août 2006 à [Localité 4], de nationalité sénégalaise demeurant : Chez [K] [L] - [Adresse 1] ayant pour avocat choisi en première instance, Me Mhadjou Djamal Abdou Nassur, avocat

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

689435bc2f9f358a417218e8

Appel

6 août 2025

6 août 2025

2000 à [Localité 3], de nationalité paraguayenne Libre, non comparant, non représenté, convoqué en zone d'attente à l'aéroport de [2], dernier domicile connu Ayant pour avocat choisi Me Mhadjou Djamal

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

689435cd2f9f358a417218f8

Appel

6 août 2025

6 août 2025

[P] [M] [F] [I] né le 29 mars 2007 à [Localité 1], de nationalité péruvienne ayant pour avocat choisi, Me Mhadjou Djamal Abdou Nassur, avocat au barreau de Paris Libre, non comparant, non représenté

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

689435dc2f9f358a41721906

Appel

6 août 2025

6 août 2025

2004 à [Localité 3], de nationalité paraguayenne Libre, non comparant, non représenté, convoqué en zone d'attente à l'aéroport de [2], dernier domicile connu Ayant pour conseil choisi Me Mhadjou Djamal

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67f4ada576ec6bab6dfbab87

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

de nationalité congolaise Libre, non comparant, non représenté, convoqué en zone d'attente à l'aéroport de [2], dernier domicile connu Ayant pour avocat choisi en première instance Me Mhadjou Djamal

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68fc59c8af64986e40f71bf6

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

pour le cabinet Actis, avocat au barreau de Val-de-Marne INTIMÉE Mme [P] [S] née le 16 octobre 1996 à [Localité 1], de nationalité togolaise ayant pour avocat en première instance, Me Mhadjou Djamal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2302818_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

E B, représenté par Me Djamal Abdou Nassur, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2211252_20220914

Administratif

14 septembre 2022

14 septembre 2022

sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision du 22 août 2022 par laquelle l'autorité consulaire française à Djeddah

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2507901_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

B, ressortissant français, a déposé, le 24 février 2025 une demande de passeport en urgence au consulat général de France à Djeddah.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd2c

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

DE BOISVILLERS RAPADY agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux ... 97410 SAINT PIERRE DE LA REUNION Maître Djalil X... ... 97410 SAINT PIERRE DE LA REUNION

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2403451_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

F, retenu en zone d'attente de l'aéroport de Paris-Charles-de-Gaulle, représenté par Me Djamal, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 février 2024 par lequel le ministre de l'intérieur et

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2402481_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

B A, retenu en zone d'attente de l'aéroport de Roissy Charles de Gaulle, représenté par Me Djamal Abdou Nassur, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 1er février 2024 par laquelle le ministre

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2403554_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

E, retenu en zone d'attente de l'aéroport de Paris-Charles-de-Gaulle, représenté par Me Djamal, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 février 2024 par lequel le ministre de l'intérieur et

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01513_20220822

Admin. Appel

22 août 2022

22 août 2022

A, représenté par Me Djehanne Elatrassi-Diome, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02634_20230215

Admin. Appel

15 février 2023

15 février 2023

A, représenté par Me Djehanne Elatrassi-Diome, demande à la cour : 1°) d'annuler l'article 2 de ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir, d'une part, les décisions autres que le refus de

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_24DA00401_20240422

Admin. Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

A, représenté par Me Djehanne Elatrassi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour

Source officielle

Page 19 sur 77

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC431 résultats

Journal officiel
Créations

DJELLAL, Azzeddine

SIREN 911473197Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

28/07/2026

Voir →

Radiations

DJELLAL, Tarik, Kamel, DJELLAL

SIREN 948619945Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

26/07/2026

Voir →

Créations

DJELLAL, Ismaïl

SIREN 107670523Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

26/07/2026

Voir →

Créations

DJELLAL, Tarik, Kamel

SIREN 948619945Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

26/07/2026

Voir →

Créations

DJELLALI, Willem, Amar

SIREN 888686763Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

16/07/2026

Voir →