Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94805
28 novembre 2019
28 novembre 2019
Greffier : • Madame Marie-Claude DONNAT, Greffier lors des débats et du prononcé.
Source officielleciv3
613723ebcd5801467740fe88
19 février 2002
19 février 2002
Isosol International devenue la société Rocland Nord-Est (société Isosol) et que c'est vainement que cette société prétendait que la proportion en silice soluble aurait été en 1987 de 14,7 % et les dosages
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2224611_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution des délibérations, des 21 et 24 octobre 2022, par lesquelles le jury de l'institut d'études judiciaires Jean Domat
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2306115_20230803
3 août 2023
3 août 2023
des armées - plate-forme commissariat - Rambouillet a rejeté sa candidature présentée dans le cadre de la procédure d'attribution d'un marché public de fourniture de boissons isotoniques en poudre en dosette
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94dee
28 janvier 2021
28 janvier 2021
défiscalisation, la SNC Garantie AL 65 (la société GAL 65) a donné en location pour une durée de 60 mois à Mme [R] [J] exploitant une entreprise de terrassement- travaux publics, un engin TP de marque Doosan
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903ea
14 mars 2013
14 mars 2013
de nationalité Française née le 18 Mars 1946 à LE DORAT Profession : Retraitée, demeurant ... représentée par Me Laetitia DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Raymond X...
Source officielleProtection sociale
5fca5fa90a694546ea5cd84c
5 novembre 2020
5 novembre 2020
, avocat au barreau de LYON INTIMEE : CPAM ISERE [Adresse 2] [Localité 3] non comparante ni représentée DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 25 Septembre 2020 Présidée par Joëlle DOAT
Source officiellecr
613725a3cd5801467741f684
30 octobre 1996
30 octobre 1996
s'expliquer sur le point de savoir - dans la mesure où l'expert indique que dans un premier temps, une évolution à bas bruit a pu expliquer qu'elle n'ait pas été décelée - si à 17 h 15, heure à laquelle un dosage
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
651e536aa81daa831884f4d0
4 octobre 2023
4 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Joëlle DOAT, présidente - Nathalie ROCCI, conseiller - Anne BRUNNER, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 04 Octobre 2023
Source officiellePremier Président
64d5cfc49c17ddd969ec62c5
10 août 2023
10 août 2023
CROUY-CHANEL, Président de Chambre à la Cour d'appel d'Orléans, exerçant par ordonnance de délégation N° 167-2023 du 05 Juillet 2023 les fonctions de Premier Président, Assisté de Madame Marie-Claude DONNAT
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947c0
7 novembre 2019
7 novembre 2019
Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Madame Nathalie MICHEL, Conseiller, Greffier : Madame Marie-Claude DONNAT
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94932
18 juin 2020
18 juin 2020
la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, qui en a rendu compte à la collégialité Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Madame Nathalie MICHEL, Conseiller, Greffier : Madame Marie-Claude DONNAT
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd9494e
18 juin 2020
18 juin 2020
Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Madame Nathalie MICHEL, Conseiller, Greffier : Madame Marie-Claude DONNAT
Source officiellecomm
6079d3709ba5988459c593af
10 décembre 1979
10 décembre 1979
TENU UNIQUEMENT COMPTE DE DONNEES CHIMIQUES ET STATISTIQUES ET NON BIOLOGIQUES ET CONFONDU LA NOTION BIOLOGIQUE D'EFFICACITE, RELEVANT DE CRITERES PRECIS DE DOSAGE, TYPE DE SOL, CLIMAT, PERSISTANCE...,
Source officielle2ème chambre
DTA_2401157_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
A..., représenté par Me Dodat-Akhoun, demande au tribunal : 1°) d’ordonner avant dire droit une expertise portant sur l’imputabilité au service de l’accident survenu le 6 novembre 2023 ; 2°) d’annuler
Source officielleJurid. Premier Président
6879d84f65b5a3ab8ca54dfd
17 juillet 2025
17 juillet 2025
[W] [X] [Adresse 1] [Localité 5] non comparant, ni représenté Audience de plaidoiries du 09 Juillet 2025 DEBATS : audience publique du 09 Juillet 2025 tenue par Joëlle DOAT, présidente de chambre
Source officielleProtection sociale
5fca5faa0a694546ea5cd854
3 novembre 2020
3 novembre 2020
à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Joëlle DOAT
Source officielleciv3
6137233fcd580146774074c0
27 janvier 1999
27 janvier 1999
d'appel de Montpellier (1re Chambre, Section AO), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) Diamant, dont le siège social est ..., 2 / de la société civile professionnelle (SCP) Y... et Doat
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100355
6 avril 2016
6 avril 2016
Dès lors, le constat de ces deux seuls éléments ne justifierait pas, selon l'autorité de santé, la prescription d'un dosage de l'antigène de la prostate, en l'absence de tous signes cliniques spécifiques
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0c8fc25a97f0381f4aa7
30 janvier 2015
30 janvier 2015
Elle ne contient aucun élément démontrant l'efficacité potentielle du moindre dosage du Finastéride, de sorte que ce mode d'administration ne revêt aucune pertinence pour l'homme du métier.
Source officiellePage 19 sur 241