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433 résultats pour « Emmanuelle MASSOL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

64b0e7cec42a2105dbc59b7f

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

11 et 31 octobre 2022 Représenté par Me FILFILI substituant Me Olivier MAILLOT de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX et assisté de Me Laëtitia MASSOL

Source officielle

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CA

TROISIEME CHAMBRE

68cce97c41cce69a12ae3d4c

Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Auto Best Service Atelier Inscrite au RCS de Lille Métropole, prise en la personne de ses représentants légaaux, domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

644b6356c51457d0f882db74

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

déclaration d'appel du 21 septembre 2020 APPELANTE : SARL [F] [X] agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] Représentée par Me MASON

Source officielle
TJ

Référés expertises

67816f506d34da2cbdcd927c

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

o-o-o-o-o-o-o-o-o- Référés expertises N° RG 24/01179 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YOUT MF/ST ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 JANVIER 2025 DEMANDERESSE : Mme [D] [T] [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd9367a

Appel

9 novembre 2016

9 novembre 2016

Rue du Capitaine Guymemer 92400 COURBEVOIE (FRANCE) assistée de Me Jean Pierre SEFFAR, avocat au barreau de BASTIA, la SCP DURANT-BOUVIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substituée par Me MASSON

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

651e53b9a81daa831884f688

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

DBVJ-V-B7G-M6ML S.A.S. MAISONS DU MONDE FRANCEc/S.A

644b6365c51457d0f882dbda

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

son représentant légal domicilié en cette qualité au siège[Adresse 4] Représentée par Me Pierre FONROUGE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Me Pierre MASSOT

Source officielle
CA

5e chambre civile

63d0d5ff81a7b805de12b604

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté par Me Olivier MASSOT

Source officielle
CA

Chambre 4-4

65aa1faaa34ad1000858172d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

SOGIFORVILLE prise en la personne de son représentant légal, demeurant [Adresse 5] - [Localité 3] représentée par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me David MASSON, avocat

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

69df22bacdc6046d4748145c

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Mme Gaëlle MARZIN, Présidente Mme Aude VENTURINI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-173921

Admin. suprême

10 mai 2017

10 mai 2017

00 DOMINICI 15/11/2005 07/06/2007 15/02/2006 Friendly settlement 63242/00 DONATI 15/07/2005 15/11/2012 30/11/2005 08/07/2013 65272/01 DORA CHIRÒ 11/10/2005 27/07/2010 11/01/2006 27/10/2010 71310/01 EMANUELE

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-173918

Admin. suprême

10 mai 2017

10 mai 2017

/00 DOMINICI 15/11/2005 07/06/2007 15/02/2006 Règlement amiable 63242/00 DONATI 15/07/2005 15/11/2012 30/11/2005 08/07/2013 65272/01 DORA CHIRÒ 11/10/2005 27/07/2010 11/01/2006 27/10/2010 71310/01 EMANUELE

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

644b6357c51457d0f882db7c

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

22 Avril 1965 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] [E] [N] née le 04 Novembre 1977 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me MASON

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62f73eb943b00e05d4fac7a9

Appel

11 août 2022

11 août 2022

GALLET & GOJOSSO AVOCATS, avocat au barreau de POITIERS INTIMÉS : Monsieur [P] [I] né le 23 février 1965 à [Localité 4] (17) [Adresse 1] [Adresse 1] Ayant pour avocat postulant Me Emmanuel

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6708c01d445a086e2bcedcbf

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉES SAAllianz Iard prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Me Emmanuel

Source officielle
TJ

Référés

6696b6f09a603a692910b06b

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Olivia RIME, avocat au barreau de PARIS, plaidant Office national d’indemnisation des accidents médicaux [Adresse 13] [Localité 8] représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

3e chambre civile

679331db31df9338379d2827

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

4] Représentée par Me Iris RICHAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Olivier MASSOT

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

PERTY S.A.S. SOCIETE PARTICIPATION INVESTISSEMENT COMMERCIALc/S.A

67ff3d416d3290e00e0e7a1c

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

social sis [Adresse 2] Représentée par Maître Pierre FONROUGE de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Paul VILLETARD DE LAGUERIE substituant Maître Emmanuel

Source officielle
CA

2ème chambre

659e4a9a553798000884743b

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Patricia FAURE-PIGEYRE, avocat au barreau de TOULOUSE Représenté par Me Emmanuelle ASTIE, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

2ème chambre

659e4a9e553798000884743d

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Patricia FAURE-PIGEYRE, avocat au barreau de TOULOUSE Représenté par Me Emmanuelle ASTIE, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle