CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
6868b5129508abe8512045c0
4 juillet 2025
chambre sociale ARRÊT DU 04 Juillet 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/02874 - N° Portalis DBVK-V-B7F-O7OA Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 AVRIL 2021 POLE
Chambre sociale
6263990a81d302277d8e8bca
21 avril 2022
la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Frédérique
627df84d0d41e0057d43e36a
12 mai 2022
OM/CH [V] [Z] C/ Etablissement Public POLE EMPLOI REGION AUVERGNE RHONE ALPES Pris en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social
CTX PROTECTION SOCIALE
66158574db5098996d5a90c0
9 avril 2024
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON POLE SOCIAL Jugement du 09 Avril 2024 Minute n° : Audience du :09 février 2024 Requête n° : N° RG 23/00501 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XXRV PARTIES
comm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01074
2 novembre 2011
A..., beau-frère de M. X..., et C..., indiquaient que M.
2ème CHAMBRE CIVILE
6736f689a8f389c12ba87c5e
11 juillet 2024
d'une aide juridictionnelle Totale numéro N-33063-2024-2564 du 26/02/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX) c/ [V] [S] Caisse CAF DE LA GIRONDE Etablissement Public POLE
3ème chambre
DTA_2210622_20260304
4 mars 2026
Bourlet, Heribert et Polle et soutient que MM.
Cour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b06a
18 mars 2008
Sur le fonds situé au No 35, propriété de Monsieur Jean Marc Y..., aujourd' hui décédé, et de Madame Francine Y... née X..., sont implantées deux villas dénommées POLLUX et AJAX.
Pôle 6 - Chambre 7
603583c63b198ea8ed337630
7 avril 2016
répertoire général : S 13/07167 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 10 Septembre 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY RG n° 10/02764 APPELANTE SAS LES FRERES
3ème CH Spéciale
62c52994a2c4236379079aec
5 juillet 2022
RG 21/01707 - N° Portalis DBVV-V-B7F-H4A3 Nature affaire : Contestation des mesures imposées par la commission de surendettement des particuliers Affaire : [X] [R] C/ Société FREE
4ème Chambre Section 3
68f1cd812f77035fb0bf7ed4
16 octobre 2025
[P] [J] et son frère M.[W] [J] se disant salariés de la société [8] (SAS [17]).
Surendettement
67003209c34eb4cc8578960f
1 octobre 2024
FREE Société COFIDIS S.A.
PCP JCP ACR fond
661d7090082b40ce99b67aed
10 avril 2024
Par courrier reçu au Greffe du pole civil de proximité en date du 5 février 2024, le frère de Madame [X] [D], [Z] [D], a affirmé avoir effectué le paiement complet de la dette par un virement de 2610,
1ère Chambre
62736ae2a58162057dac686d
3 mai 2022
[P] souhaitait installer au sein de son logement courant 2015 un poêle à pellets et faisait réaliser un devis en ce sens.
Chambre 4-8a
69787a2ecdc6046d47d809c0
26 janvier 2026
/36 Rôle N° RG 24/03178 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMWZV S.A.S. [5] C/ CPAM DE L'ISERE Copie exécutoire délivrée le : 26 janvier 2026 à : - Me Frédérique
697c5fddcdc6046d473957a3
29 janvier 2026
chambre sociale ARRET DU 29 JANVIER 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/04273 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PQUG Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 JUILLET 2022 POLE
Chambre commerciale 3-2
6811aea281f47e994feb25d1
29 avril 2025
Octobre 2024 par le Juge commissaire de PONTOISE N° RG : 18/00088 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Philippe CHATEAUNEUF Me Séverine GALLAS Me Frédérique
Chambre pôle social
6690c7710d808eb34e4557e4
9 juillet 2024
[G] [W], frère et dernier parent vivant de feu [X] [W], et unique héritier. Par courrier expédié le 15 juin 2021, M.
10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:468361.20230630
30 juin 2023
Les sociétés Free et Free mobile, M. C et M.
cr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00593
12 mai 2026
Mais notre informateur nous explique : " L'imam de la mosquée de [Localité 1], qui héberge l'école, [N] [I], est un cadre de la [2] identifié comme un pilier des Frères musulmans dans la région.
Page 19 sur 85