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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
69e9967ccdc6046d47357cee
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Pascal AZNAR, juge Mme Isabel VIGIER, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier.
Source officielle3ème Chbre Cab A1
695d642675782d5f06005e56
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Ils consistent, selon le devis établi par la société IDEALFERM, à poser un châssis fixe, un coulissant à deux vantaux sur deux rails et une porte-fenêtre de couleur blanche.
Source officielleChambre 4-8
643e350383146e04f531eaec
14 avril 2023
14 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,
Source officielleChambre 4-8
643e350683146e04f531eb08
14 avril 2023
14 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
662b43fcfe25450008314c74
25 avril 2024
25 avril 2024
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Mars 2024, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Isabelle
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f7cc157826b344595028
8 janvier 2024
8 janvier 2024
24/ N° RG 22/02015 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XDOS 7 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le08/01/2024 àla SCP DEFFIEUX - GARRAUD - JULES la SCP PENEAU-DESCOUBES PENEAU Me Didier SAILLAN Me Isabelle
Source officielleChambre 4-6
5fe1c67b48673f7c0a73b753
11 décembre 2020
11 décembre 2020
[X] [J] Association UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA DE [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le :11.12.2020 à : Me Alexis REYNE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Isabelle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200634
11 mai 2017
11 mai 2017
X..., 2°/ Mme Isabelle Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 13 janvier 2016 par la cour d'appel de Nancy (5e chambre), dans le litige les opposant à la banque
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c162
22 mai 2008
22 mai 2008
RG N : 07 / 01183 - A R R E T No 493 / 08 Prononcé à l'audience publique du vingt deux Mai deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6363682d37e31b7f74444954
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, M.
Source officiellechambre 1-8
69d1b299cdc6046d47276589
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : Mme Isabelle Ockrent, Mme Valérie Magloire et M.
Source officielleChambre sociale 4-6
68df588f5835300816d814de
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[K] portent sur la même année 2021 mais diffèrent quant à leur montant respectif. Il ressort des relevés de compte bancaire de M.
Source officielle2ème chambre civile - HSC
6901af41748a422ad953cbdd
24 octobre 2025
24 octobre 2025
ordonnance du 13 décembre 2024 assisté de Emilie LESTAGE, Greffier ; ENTRE : Madame [T] [I], née le 29 Juin 1979 , demeurant Actuellement au CH de [Localité 3]-GARDEROSE - assistée de Me Isabelle
Source officielle2ème chambre civile - HSC
6901af41748a422ad953cbe0
24 octobre 2025
24 octobre 2025
2024 assisté de Emilie LESTAGE, Greffier ; ENTRE : Monsieur [G] [M] né le 01 Avril 1999 à [Localité 4] (13), demeurant Actuellement hospitalisé au CHS de [Localité 2] - assisté de Me Isabelle
Source officielle19e chambre
63c8ef69dc5b777c909931e6
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller
Source officielle1re chambre sociale
63d22a039b3c8605deec1ebc
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Mme Isabelle MARTINEZ, Conseillère Madame Caroline CHICLET,
Source officielleDeuxième Chambre
662aa434c8a1343b8cd64052
5 avril 2024
5 avril 2024
VERSAILLES sous le N°494 702 798 dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 6], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège, représenté par Maître Isabelle
Source officielle1ère chambre
6618cf137935f50008be43dd
11 avril 2024
11 avril 2024
La teneur des écrits portent sur certains biens en particulier et notamment des difficultés liées à leur constructiblité.
Source officielle7ème chambre 1ère section
678172cd6d34da2cbdcd9ea2
7 janvier 2025
7 janvier 2025
EDIFIRA 9, rue Joseph Cugnot 78570 CHANTELOUP-LES-VIGNES représentée par Maître Isabelle COUDERC de l’ASSOCIATION FLEURY COUDERC, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0558 S.A.S.
Source officielle7ème chambre 1ère section
678172de6d34da2cbdcda101
7 janvier 2025
7 janvier 2025
EDIFIRA 9, rue Joseph Cugnot 78570 CHANTELOUP-LES-VIGNES représentée par Maître Isabelle COUDERC de l’ASSOCIATION FLEURY COUDERC, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0558 S.A.S.
Source officiellePage 19 sur 144