Vu : - les autres pièces du dossier ; - la décision du président du tribunal administratif désignant Mme Isabelle Pastor, première conseillère, pour statuer par ordonnance, sur le fondement des alinéas

2024 N° 2024/ 17 RG 19/11055 N° Portalis DBVB-V-B7D-BESHZ SAS SOCOTEC CONSTRUCTION C/ [H] [D] Copie exécutoire délivrée le 26 Janvier 2024 à : - Me Isabelle

représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Paul Laurent FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA Madame Isabelle C... épouse D... ...

Victor OLIVEIRA (Sans pouvoir) Président : Florence DUPRAT Juges : Isabelle FERRANDO Jean-Pierre SOUCHON Greffier : Arnaud GASQUE Débats à l'audience d u 27/04/2026 Aux termes de l'article 384 du code

[J] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : Mme [S] et autres Avocat(s) : Me Isabelle Galy, la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Ordonnance

[O] et autres Avocat(s) : Me Isabelle Galy Ordonnance : 60304 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de

domicilié [Adresse 2], 2°/ à l'association syndicale libre du [Adresse 3], représentée par son président en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 4], [Localité 1], 3°/ à la société Isabelle

Pourvoi n° : S 25-20.010 Demandeur(s) : la société Ciao Milano Avocat(s) : la SARL Dreuzy avocats Défendeur(s) : la société Axa France Iard et autre Avocat(s) : Me Isabelle

[H] et autres Avocat(s) : Me Isabelle Galy Ordonnance : 60809 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies certifiées conformes pour : Me Isabelle HAMDACHE #A0084Me Alexis ULCAKAR #G0579M.

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Gwenael KEROMES, Présidente de chambre Madame Muriel VASSAIL, Conseillère Mme Isabelle MIQUEL, Conseillère

Rôle N° RG 21/02769 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG74N S.A.S. [2] C/ CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Isabelle RAFEL - CPAM

par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de procédure civile le onze Mars deux mille neuf, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle

Isabelle BROGLY , Conseillère qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Mme Hélène PLACET Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Isabelle VERDEAUX, la présidente, dans les

ORDONNANCE DU 22 Mai 2026 SUR LA DEMANDE DE PREMIERE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Laure CAVAIGNAC, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES , assistée de Isabelle

débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Harmony Poyteau COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Cécile Mamelin, président de chambre Isabelle

Groupe Aplus santé, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 23 mars 2017 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à Mme Isabelle