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2 241 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

65a7834a8121050008662e43

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

de cette cour, assistée de Roxanne Therasse, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
TJ

J.L.D.

6585e2b0638cf45b25ce6b20

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

dépôt de conclusions par le conseil de l'intéressé, jointes au dossier et évoquées in limine litis, et après avoir entendu les parties, l'incident est joint au fond ; Après avoir entendu Maître Elif ISCEN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68f1d267e5a8ebce71548368

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Sabrina Abbassi Barteau, avocat général, 2°) LE PRÉFET de police, représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68f1d267e5a8ebce71548370

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, présent en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2500107_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

révélé sévèrement ralenti avec un risque important d'acidose ; - une césarienne a été pratiquée en code orange à 3h10 et A D est née à 3h23 ; - la petite A été victime d'une encéphalopathie anoxo-ischémique

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:494753.20241126

Admin. suprême

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Vitry-le-François ; - d'insuffisance de motivation et de dénaturation des pièces du dossier en ce qu'il fixe à 10 % son taux de perte de chance d'échapper aux séquelles dont il demeure atteint après son accident ischémique

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

665abae197d5920008107f02

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

L'opération a connu les complications suivantes: - thrombose artério-veineuse iliaque ; - ischémie subaigüe.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303613_20240724

Administratif

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Ont été constatés une ischémie aigue du membre inférieur droit avec de nombreuses phlyctènes à la jambe et un écoulement surinfecté au niveau des cicatrices.

Source officielle
CA

10e Chambre

61627779a2bc6369e8386d9f

Appel

27 novembre 2013

27 novembre 2013

dans les suites une maladie des emboles de cholestérol se manifestant par l'apparition d'une insuffisance rénale aigüe, devenue chronique terminale au stade de la dialyse, et par l'apparition d'une ischémie

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA01670_20260206

Admin. Appel

6 février 2026

6 février 2026

privé, impliquant un certificat médical de classe 2, ainsi que d’une licence LAPL (Light Aircroft Pilot License - licence de pilote d’avion léger), s’est vu diagnostiquer en 2021 une cardiopathie ischémique

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02643_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

volvulus aigu de l'intestin grêle résultant d'une anomalie congénitale de rotation de type mésentère commun incomplet, complication qui se traduit par une atteinte à la vascularisation artérielle, une ischémie

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102169_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

s'est développée, auxquels les experts ont confronté la situation C, que l'anaxo-ischémie est intervenue pendant le travail.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2309090_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

F..., alors âgé de 78 ans, qui avait notamment comme antécédents une cardiopathie mixte, ischémique et hypertensive, une hypertension artérielle et une hypercholestérolémie, a été, à la suite d’un accident

Source officielle
CA

ETRANGERS

659cf0d10b6b43000800d7b4

Appel

6 janvier 2024

6 janvier 2024

LE PREFET DU [Localité 5] dûment avisé, absent, représenté par Maître Elif ISCEN, Avocat au barreau de Seine-Saint-Denis (Cabinet Centaure) PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2303124_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

demande dans un délai de moins de quatre mois à compter de l'ouverture de la tutelle ; - l'altération de ses facultés constatée le 23 juillet 2019 et qui fait suite à un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2301644_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

charge au centre hospitalier de Martigues, à compter de début 2019, pour une prise en charge d'une protéinurie, puis à compter du 24 aout 2019, au centre hospitalier de Salon-de-Provence, pour une ischémie

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303508_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

contacté téléphoniquement le 4 juillet 2022 et invité à se rendre aux urgences du CHU, la relecture du compte rendu du scanner du 2 juillet 2022 par un médecin ayant conduit à conclure à un " AVC ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2424399_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

’aggravation visuelle post-opératoire est en lien avec la tumeur et son volume et la compression chiasmatique antérieure, avec le mécanisme d’apoplexie hypophysaire en cours conduisant à des micro-ischémies

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210722

Cassation

3 octobre 2019

3 octobre 2019

également d'autres pathologies graves, notamment une hypertension artérielle, un diabète non insulinodépendant, plusieurs importantes affections cardiaques anciennes et récurrentes (cardiopathie ischémique

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03714_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

C D a été hospitalisé au centre hospitalier universitaire (CHU) de Clermont-Ferrand du 15 au 19 septembre 2018, en raison d'une ischémie subaigüe du membre inférieur droit qui a nécessité une thrombectomie

Source officielle

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