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402 résultats pour « Jérôme ROCHELET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

637dc86514982305d4c20234

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

SOCAMIP [Adresse 13] [Localité 10] ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Magalie MEYRAND, avocat

Source officielle
CA

1ère Chambre

6285e17c6a1876057df5d546

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/02641 - N° Portalis DBV5-V-B7E-GD2X Décision déférée à la Cour : jugement du 06 novembre 2020 rendu par le Tribunal de Commerce de LA ROCHELLE

Source officielle
CA

2ème Chambre

6799c43e5331f58c9ee86fd2

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

APPELANT : Monsieur [O] [E] né le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 8] (37) [Adresse 6] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58554ad0d5ee7d7e5d16

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

IARD N° SIRET : 722 057 460 [Adresse 8] [Localité 11] ayant pour avocat postulant Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Jérôme

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e5efde28ee4207113a8

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

le 28 Janvier 1972 à [Localité 23] [Adresse 11] [Localité 9] Monsieur [O] [N] [R] né le 17 Mai 1973 à [Localité 23] [Adresse 11] [Localité 9] ayant tous les deux pour avocat postulant Me Jérôme

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a0fea47cdc6046d47880366

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre sociale ARRÊT DU 21 MAI 2026 Décision déférée à la cour : Jugement du 19 octobre 2022 rendu par le conseil de prud'hommes de La Rochelle

Source officielle
CA

2ème Chambre

67f5ff3be523525b14ffdaa6

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

[Adresse 84] [Localité 32] Ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Marine PARMENITER, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Claire X... Monsieur Jean-Marc Xc/SA THELEM ASSURANCES

6253cd13bd3db21cbdd9238d

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

Cédex, représentée par Maître Claire LE BARAZER de la SCP CLAIRE LE BARAZER & LAURÈNE D'AMIENS, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Marjorie GARY de la SELARL INTERBARREAUX JEROME

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

62c67c1cca9bf2637903079a

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

INEO SYSTRANS [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI, Me Jérôme DANIEL, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Nathalie DAUXERRE, avocat

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63c7c51457d0f882de09

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

532 474 dont le siège social est sis : [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocats : Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS, avocat postulant, et Me Jérôme

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162be699851e0008f1e714

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

MALVAUX ORIGIN anciennement dénommée MALVAUX INDUSTRIES N° SIRET : 781 303 607 [Adresse 5] ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de

Source officielle
CA

1ère Chambre

69675cd1cdc6046d473cfbee

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

17 Novembre 1972 à [Localité 8] (16) [Adresse 2] [Localité 3] Monsieur [J] [S] né le 29 Mai 1972 à [Localité 8] (16) [Adresse 2] [Localité 3] ayant tous les trois pour avocat postulant Me Jérôme

Source officielle
CA

1ère Chambre

6285e17b6a1876057df5d542

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

APPELANTE : Compagnie d'assurance MUTUELLE ASSURANCES DES INSTITUTEURS DE FRANCE (MAIF) 200 Avenue Salvador Allende 79000 NIORT ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f5ff3fe523525b14ffdad0

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

] née le 09 Avril 1938 à [Localité 11] (44) [Adresse 6] [Localité 5] Madame [T] [P] née le 02 Août 1951 à [Localité 7] (85) [Adresse 3] [Localité 7] ayant tous pour avocat postulant Me Jérôme

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c67c7bca9bf26379030904

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

rendu par le Tribunal de Grande Instance des SABLES D'OLONNE APPELANTES : Madame [G] [S] née le 02 Août 1951 à [Localité 6] (85) [Adresse 3] [Localité 6] ayant pour avocat postulant Me Jérôme

Source officielle
CA

1ère Chambre

627ca8914781dc057dee7cce

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

WAILLY, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIMÉS : Madame [D], [Y], [Z] [E] épouse [K] née le 07 Juin 1949 à [Localité 16] [Adresse 7] [Localité 12] Monsieur [I] [K] né le 25

Source officielle
CC

comm

61372117cd580146773f0e5d

Cassation

16 janvier 1990

16 janvier 1990

Yves, Alexis, demeurant la Rochellerie à Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire), 169°) Monsieur ZJ...

Source officielle
CA

2ème Chambre

651d032afe8d588318c1af80

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

siège social sis [Adresse 6] [Localité 4] POLOGNE Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Jérôme

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f5ff3fe523525b14ffdace

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Jugement du 05 avril 2022 rendu par le Tribunal Judiciaire des SABLES D'OLONNE APPELANTE : Madame [O] [J] née le 02 Août 1951 à [Localité 5] (85) [Adresse 2] ayant pour avocat postulant Me Jérôme

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

6a0e301fcdc6046d475d6816

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

86 dont le siège social est [Adresse 15] représentée par Me Johnny-Johan GROUSSEAU avocat au barreau de POITIERS GROUPAMA CENTRE ATLANTIQUE dont le siège social est [Adresse 16] représenté par Me Jérôme

Source officielle

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