, JEAN X...

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DIJON, en date du 21 juin 2002, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef de mauvais traitements

était propriétaire ; que son fils, Jean-Pierre X..., s'est porté caution solidaire pour le remboursement du prêt ; que les lettres de change correspondant au paiement des mensualités ont été domiciliées

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, du 12 juillet 1994 qui, pour coups ou violences volontaires commis à l'aide d'une arme, l'a condamné à deux années

Se trouvaient présents, à mon arrivée, ma tante Louisette, mon beau-frère Bernard, le mari de Marie-Ange et le petit U..., le fils de Marie-Ange.

par le mari à l'épouse pour l'entretien et l'éducation des deux enfants ; Vu l'ordonnance du 13 mai 2013 fixant l'audience à bref délai au 10 juillet 2013, conformément aux articles 905 et 760 à 762

Jean-Marc, les conclusions de M.

Jean François Y...

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré inopposable à la procédure de liquidation judiciaire de Monsieur Pierre-Jean X... la vente de l'immeuble d'habitation de Dému réalisée le 18 juin 2003

II est fait grief à l'arrêt du 31 mai 201 1, infirmatif sur ce point, d'avoir condamné jean-Marc Y... à payer à, Nicole X... une prestation compensatoire de 50.000 euros en capital, AUX MOTIFS QUE la

Jean Paul Alfred Marie Y...

il a notamment : - attribué à Jean-Luc X... la jouissance du logement et du mobilier du ménage à titre onéreux, - octroyé à Madeleine Y... un délai de 5 mois pour quitter les lieux, - dit que Jean-Luc

Madame Jeanne X... née Chopin C/ Madame Karine Y...

L'appelant est domicilié à [Localité 1], mais il a également un domicile à [Adresse 3]), selon sa lettre du 12 mai 2017 figurant au dossier.

SAINT DENIS) DÉBATS : en application des dispositions des articles 785 et 786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 Juillet 2007 devant Monsieur Jean-Pierre

Jean D... avait déclaré avoir vu M.

Jean Pierre Y... ; suivant ordonnance du juge des tutelles de Partenay du 22 octobre 1996, M.

Mavis X... Christelle X... Jean Luc X... Joël X... Zéphir X...