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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69c1bfdacdc6046d47b42cc2

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2017F1744 Procédure 2015RJ537 ET - SARL MAZA CONSTRUCTION, [Adresse 1] DÉFENDEUR - non comparant * SELARL BLEU SUD représentée par Maître, [V], [D], [Adresse 2] DÉFENDEUR

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2502213_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

C..., - et les observations de Me Mazas, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2303706_20230808

Administratif

8 août 2023

8 août 2023

B A a acquis le 7 novembre 2022 un premier véhicule assujetti au malus écologique, qu'il a revendu le 30 décembre 2022.

Source officielle
CC

comm

613721c6cd580146773f72b3

Cassation

12 mai 1992

12 mai 1992

Albert E..., demeurant ... (13e), en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1990 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section A), au profit de la société Mazars-Pavie et associés, dont le siège

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0407DEC004909006

Admin. suprême

7 avril 2009

7 avril 2009

width:180.76pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 49090/06 by Grzegorz MAZUR

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301384_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Délibéré après l'audience du 10 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2400718_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Le rapport de Mme Mazars a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00125

Cassation

5 février 2013

5 février 2013

suivant contrat du 31 mars 2004 conclu pour une durée de douze mois, la société Etablissements Payant (le bailleur), loueur d'engins de travaux publics, a donné une niveleuse en location à la société Mazza

Source officielle
CC

cr

613725a1cd5801467741f5ef

Cassation

9 mars 1999

9 mars 1999

Gomez président, Mme Mazars conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C210270

Cassation

23 mars 2011

23 mars 2011

MAZARS, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10270 F-D Pourvoi n° X 11-60.117 LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé

Source officielle
CC

cr

613725eccd5801467742196f

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

Source officielle
CC

cr

6137260acd58014677422822

Cassation

28 septembre 1999

28 septembre 1999

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

Source officielle
CC

cr

61372612cd58014677422bb8

Cassation

20 juin 2000

20 juin 2000

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt juin deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

Source officielle
CC

cr

ès avoir constaté l'extinction de l'action publiquec/Gilbert Y

613725c0cd58014677420422

Cassation

5 janvier 2000

5 janvier 2000

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq janvier deux mil, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

Source officielle
CC

cr

61372628cd5801467742365f

Cassation

21 novembre 2001

21 novembre 2001

000 francs ; que Patrick Y... déposait plainte à son tour en indiquant qu'Ousmane X..., en échange de la promesse d'améliorer sa situation professionnelle et sous la menace de la survenue des pires maux

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003312_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Il ressort des analyses scientifiques alors disponibles que si cette maladie peut provoquer divers symptômes physiques bénins tels que des maux de tête, des douleurs musculaires, de la fièvre, et des difficultés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e12

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

(avocat plaidant au barreau de PARIS) SA COMPACT G Représentant : Me Sébastien RAHON (avoué à la Cour) Représentant : Me MAZUR (avocat plaidant au barreau de PARIS SA SERAM Représentant : Me Sébastien

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2502178_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

C..., - et les observations de Me Mazas, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106577_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

La société à responsabilité limitée La Sirène de la Maze, dont les gérants sont M. B D et M.

Source officielle
CC

civ2

613723b7cd5801467740d41f

Cassation

2 mars 2001

2 mars 2001

Mazars, conseiller, les conclusions de M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

MAZURIER, Hervé, Louis, MAZURIER

SIREN 479912503Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

13/09/2026

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Créations

CUSIN BERCHE, Delphine, MAZURIER

SIREN 833703085Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

11/08/2026

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Modifications diverses

MAZURIER, Lauryne

SIREN 994528248Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

05/08/2026

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Ventes et cessions

SAS ANTOINE MORET, MAZURIER Thierry

SIREN 106432115Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

Acte sous seing privé en date du 22/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SIE D'ABBEVILLE le 27/07/2026. Référence : réf 8004P01 2026 A 01361. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 1 Rue du Moulin 80110 DEMUIN. Adresse du nouveau propriétaire : 41 Rue de Beauvoisy 80110 MORISEL. Acte sous seing privé en date du 22/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SIE D'ABBEVILLE le 27/07/2026. Référence : réf 8004P01 2026 A 01361. Les oppositions se

04/08/2026

Voir →

Modifications diverses

MAZURIER Thierry

SIREN 441139417Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

26/07/2026

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