DIVORCE Délibéré du 03 Juillet 2025 -:-:-:-:-:-:-:- LE TROIS JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ Jessica BOUYOUCOS Magistrat délégué aux Affaires Familiales du Tribunal judiciaire de BESANCON, assisté de Morgane

ARRET N° S.A.S. [11] C/ [7] PICARDIE Copie certifiée conforme délivrée à : - S.A.S. [11] - [7] PICARDIE - Me Morgane

Christophe Y..., Mme Coralie Y... et Mme Morgane Y...

Henri A..., demeurant "Au Grand Morien", 35, place Jean X... à Dunkerque (Nord), 4°/ de Mme Ginette A... née Y..., demeurant "Au Grand Morien", 35, place Jean X... à Dunkerque (Nord), défendeurs à

amnitiés ; Vu l'article 575, alinéa 2, 5°, du Code de procédure pénale, en vertu duquel le pourvoi est recevable ; I - Sur le pourvoi en ce qu'il concerne la société Belensas ; Attendu qu'aucun moyen

Les moyens de cassation annexés, qui sont invoqués à l'encontre de la décision attaquée, ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation. 2.

#Giuseppe Morgese u. a. gegen Amt der Europäischen Union für geistiges Eigentum.

Christophe DESHAYES, Président, Mme Chloé MAUNIER, Juge, assesseur Mme Martine RIVET, magistrat honoraire, juge rapporteur Mme Morgane DERVAUX, Greffière MINISTÈRE PUBLIC : Monsieur le Procureur de la

Sur le croquis de l' accident, la moto (A) est figurée à l' angle gauche de l' avenue du groupe Morgan et de l' avenue De Gaulle où se trouve stationné le véhicule percuté, lequel se trouve en travers,

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 février 2024, la commune de Villié-Morgon, représentée par son maire en exercice, ayant pour avocat Me Loye (SCP Juri Europ) demande au juge

Var, pris en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié es-qualité audit siège ; * le Syndicat des copropriétaires de la résidence BELLEVUE (parcelle AT 152, 125, avenue du Groupe Morgan

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 avril 2026, le syndicat des copropriétaires de la copropriété « 428, route des Mongets », représenté par Me Oster, demande au juge des référés

Par suite, ce moyen doit être écarté. 19.

Thus, “Mogens” was released on the same day.

les dépens à la charge du Trésor ; Rappelons qu’appel peut être interjeté de cette décision dans un délai de 10 jours à compter de sa notification, par déclaration écrite motivée transmise par tout moyen

de la mesure, Vu le refus de Monsieur [M] [S] de se présenter à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître DUCA Morgane

mesure, Vu le refus de Monsieur [W] [E] [P] [F] de se présenter à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître DUCA Morgane

de l’enfant mineur [U], [H] [J] [L], né le [Date naissance 5] 2023 à [Localité 13] (78) née le [Date naissance 2] 1999 à [Localité 11] (CONGO) demeurant [Adresse 6] [Localité 10] représentés par Me Morgane