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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
66177da9e5d80f0008c2e7e2
10 avril 2024
10 avril 2024
Appel d'une décision rendue par le tribunal judiciaire de BAR LE DUC en date du 14 avril 2022 - RG 21/00255 Ordonnance n° /2024 du 10 Avril 2024 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91045
28 janvier 2014
28 janvier 2014
Audrey A... ... 49400 VILLEBERNIER Madame Nadège B... ... 49400 SAUMUR représentées par Maître Jean pierre BOUGNOUX, avocat au barreau D'ANGERS appelantes et intimées : Madame Nathalie
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6733841b264fe014c41c1972
9 octobre 2024
9 octobre 2024
La caisse demande le rejet de l’ensemble des demandes et sollicite la validation de la contrainte n° 2528344 pour le montant réduit de 2.405,36 euros.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01110_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
non validées des notes inférieures ou égales à 4/20, dont deux zéro.
Source officielle5e chambre civile
634f95c3b5afe5adfff28b0d
18 octobre 2022
18 octobre 2022
1] [Localité 3] Représentée par Me Marie pierre VEDEL SALLES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Astrid BOURGOGNE, avocat au barreau de PARIS substituant Me Séverine VALADE
Source officielleRétention Administrative
67ca93ce24b25cd0244327be
9 août 2024
9 août 2024
Laurent SEBAG, Conseiller et Mme Nathalie BLIN GUYON, greffier PROCÉDURE ET MOYENS Vu les articles L 740-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (CESEDA
Source officielleRETENTIONS
637b460a77388505d4b5fcbd
1 novembre 2022
1 novembre 2022
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Nathalie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63b546edc9018405dfcaad39
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Me Marion SIMONET de la SELAS EPILOGUE AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 27 Septembre 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie
Source officielleRétention Administrative
66ac7688a9cfa399a90d1df1
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Corentin MILLOT, Greffier, ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 31 Juillet 2024 à 14H00, Signée par Madame Nathalie BOUTARD, Conseillère et M.
Source officielleChambre civile 1-7
688af884aac506b5d705cf59
30 juillet 2025
30 juillet 2025
JUILLET 2025 Copies délivrées le : à : [K] [H] Me Mikaël KERVENNIC Bâtonnier 78 ORDONNANCE LE TRENTE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Nathalie
Source officielleRETENTIONS
6809c75d5f55848ebdc1a0dd
23 avril 2025
23 avril 2025
[R] C/ PREFET DE L'AIN COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 23 AVRIL 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Nathalie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6549e2febc1a528318e096e2
31 octobre 2023
31 octobre 2023
RHÔNE -ALPES [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Thomas MERIEN de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 27 Juin 2023 Présidée par Nathalie
Source officielleRétention Administrative
6a210e94cdc6046d4709ae02
2 juin 2026
2 juin 2026
Johann LE MAREC, avocat au barreaut D'AIX en PROVENCE MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 02 Juin 2026 devant Mme Nathalie
Source officielleChambre 4-8
5fdb81d9b141e7603a74ca8a
1 mars 2019
1 mars 2019
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Nathalie ARNAUD.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93127
6 avril 2016
6 avril 2016
ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE SIX AVRIL DEUX MILLE SEIZE, (6/ 04/ 2016), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd80
18 novembre 2008
18 novembre 2008
, assistée de Me Aymeric Y..., avocat au barreau du VAL DE MARNE, toque : PC 95 INTIMÉE INSTITUT GUSTAVE ROUSSY (IGR) 39, rue Camille Desmoulins 94805 VILLEJUIF CEDEX représentée par Me Nathalie
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7E-LSXI S.A.S. LALANNE CONSTRUCTIONc/S.A
63d3799fd1bc2605de4b4728
26 janvier 2023
26 janvier 2023
PIGNON, Président chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie PIGNON, Présidente, Madame Elisabeth FABRY, Conseiller
Source officielleChambre Sécurité sociale
62c91a78f3eafe9fcf075e98
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Estelle GENET Conseiller : Madame Marie-Christine DELAUBIER Conseiller : Mme Nathalie BUJACOUX
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020868487
11 mars 2009
11 mars 2009
G, F, D et B et de valider son élection en qualité de conseiller municipal ; 3°) de mettre à la charge de MM.
Source officielleChambre sociale
64acf3e703c09105db6c052b
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Nathalie RAMAGE, Présidente de Chambre - Madame Anne FOUSSE Conseillère GREFFIER
Source officiellePage 19 sur 172