facilement distendre, permettant le toucher vaginal à un doigt ; qu'il ne relevait cependant pas de lésions traumatiques dans la région vulvaire et la région annale ; qu'entendu Christian X... (...) ne niait

jugement entrepris, la cour d'appel a condamné le demandeur à quinze mois d'emprisonnement ; "aux motifs qu'X..., qui s'était présenté de lui-même le même jour au commissariat, se sachant recherché, niait

mois de septembre 1993 ; que ces faits s'étaient reproduits environ tous les quinze jours en général le samedi matin en l'absence de Mme Penichon ; que, lors de ses auditions, Pierre Penichon niait

sexe contre celui de sa fille et les éjaculations extérieures, le tout malgré les réticences de C..., les derniers faits s'étant produits le 6 février 1999, jour de l'anniversaire de sa fille ; qu'il niait

6 ans et celui de 11 ans ; que, selon elle, son père, de manière quasi-quotidienne, lui avait caressé le sexe et les seins ; que X... admettait avoir chatouillé sa fille lors de son réveil, mais niait

avait eu des rapports sexuels avec elle en l'absence de ses parents ; - que ces derniers confirmaient que leur fille handicapée mentale était enceinte ; - attendu que la personne soupçonnée, Y... niait

époux organisait un trafic de mariages de complaisance pour des sommes allant de 20 000 à 50 000 francs; que Saïd B... admettait être resté en France après l'expiration de son visa touristique, mais niait

X..., dont il aurait eu connaissance, ce qu'il niait, sans s'expliquer sur la note Y... qui en toute hypothèse justifiait le silence du salarié, ce dernier n'ayant pas à alerter la société puisque son

mais que certaines informations, relatives à la période postérieure à son départ, avaient été rajoutées à la seule initiative des intéressés pour asseoir la pertinence de leurs déclarations ; qu'il niait

.) ; que Y... niait toute participation aux faits ; que A... soutenait qu'entre 2h30 et 6h, le 20 septembre, il était resté au "Cobalt" avec Y... et qu'à aucun moment, ils n'avaient quitté cet établissement

stores sur ce point, ce que le maître d'oeuvre lui-même reconnaissait et qu'elle avait donc livré, conformément à la commande « des stores de modèle Baby Screen et des toiles de modèle night » ; qu'elle niait

, section 2, tutelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Marguerite Y..., épouse X..., domiciliée EHPAD, Villa Napoli, 1996 avenue des Frères Barthélemy, [...] , 2°/ à l'association UDAF des Landes

produits industriels ; Attendu que le syndicat CGT fait grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors que, selon le moyen, d'une part, l'usine de Saint-Gobain possède un directeur qui bénéficie de la plus large

imposant le contact de son corps, et lui demandait d'avoir des rapports sexuels avec lui, en lui promettant un déroulement intéressant de sa carrière ; que plusieurs salariées ont indiqué avoir vu A... en larmes

Y..., les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ANANI Laïd

que l'Association a exposé dans ses conclusions d'appel et dans une note de son président qui leur était jointe, la raison pour laquelle elle n'avait pu, au cours des dernières années attribuer plus largement

X... attestera que le Land-Rover qui voulait tourner vers la gauche « avait mis son avertisseur de changement de direction et il avait ses feux allumés.

Le chauffeur pouvait largement l'éviter.