CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre A
60345006ff133a3ff81b72cf
3 janvier 2017
d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me David TRAMIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Monsieur [AA] [GG] né le [Date naissance 10] 1952 à [Localité 16], demeurant [Adresse 32] représenté par Me Pierre-yves
Chambre 1-4
6780c0181c81fecf5743d93f
9 janvier 2025
LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Maître [M] [D], ès-qualités de
Chambre 4-2
66b702733c6673575cac175c
9 août 2024
GAZEL ENERGIE GENERATION Copie exécutoire délivrée le : 09 Août 2024 à : Me Ralph BLINDAUER de la SELARL ROBESPIERRE, avocat au barreau de METZ Me Pierre-yves IMPERATORE, avocat au barreau
Chambre 1-2
63ca420a9066fd7c90fc2307
19 janvier 2023
[Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me [M] [U] Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Jérôme LACROUTS Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
6700d6c5836fac7141b7e7aa
4 octobre 2024
MONSOON ACCESSORIZE Copie exécutoire délivrée le : 04 octobre 2024 à : Me Arielle LACONI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Pierre-yves IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
3e Chambre A
61627eaf38d18b7ebf63d35f
21 février 2013
BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Thibaut POZZO DI BORGO, avocat au barreau de NICE Madame [T] [Z], demeurant [Adresse 1] représenté par la SELARL
Ordonnance sur requête
661e14d40f653b0008df2a75
15 avril 2024
ORDONNANCE Nous, Valérie GERARD, Présidente de la Chambre 3-1, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de la cour d'appel d'Aix en Provence, Vu la requête présentée par Me Pierre-Yves
6162be8999b588421c5e37e9
31 janvier 2013
SUZANNE Grosse délivrée le : à :SELARL BOULAN SCP BOISSONNET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 08 Novembre
Chambre 2-4
67ee19736cff766e94e38a6c
2 avril 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 21/08718 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHTYI Mme [C], [B] [N] Représentant : Me Mireille RODET de la SELARL RODET
Chambre 1-8
6312eef92e6a8e4f13ca616d
3 août 2022
Intimée SAS EOS FRANCE venant aux droits du Fonds commun de titrisation CREDINVEST, représenté par sa société de gestion EUROTISATION, Partie Intervenante Toutes deux représentées par Me Pierre-yves
8e Chambre C
61624d6ded30a8f561738311
10 avril 2014
Me CHERFILS avocat de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE. *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 11 Mars 2014 en audience publique
6a0ea2dfcdc6046d4766c143
20 mai 2026
MIKEV prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualité au siège social sis représentée par Me Pierre-Yves IMPERATORE, membre de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Chambre 1-1
63be62a613ef607c90ab62af
10 janvier 2023
LES MAISONNEES DE FRANCE C/ DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-yves IMPERATORE Me Virginie ROSENFELD
DELIBERE REFERE
69a3aa19cdc6046d4719963f
6 octobre 2025
Cédric DUBUCO en présence de : SAS LES MANDATAIRES mission conduite par Maître [Z] [I] es qualité de coconciliateur de la société [Localité 1] [Adresse 2] non comparante et non représentée et de : SELARL
4e Chambre A
6162823a7a007b88ee156710
19 septembre 2013
BOULAN CHERFILS IMPERATORE représentée par Maître Pierre-Yves IMPERATORE.
66177d9ee5d80f0008c2e666
10 avril 2024
DBVB-V-B7F-BHILK [M] [X] C/ Syndicat des copropriétaires de la résidence LES AGAVES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry TROIN Me Pierre-Yves
6162efb38fe037d2cb4a0512
20 septembre 2012
demeurant CABINET TABONI - [Adresse 2] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la
3e Chambre B
616258f3a2370d151415abf5
15 mai 2014
ARRÊT AU FOND DU 15 MAI 2014 N° 2014/233 Rôle N° 12/22568 [X] [O] [C] [O] C/ SARL OLIVEIRA JOAQUIM & CO Grosse délivrée le : à : SCP TOLLINCHI SELARL
Chambre 4-5
627df6a30d41e0057d43e0d3
12 mai 2022
ARTYSOCIAL, avocat au barreau de NICE - Me Pierre-Yves IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation
6719e4d45857dd64cbdaa334
23 octobre 2024
PETITES LOCATIONS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maxime ROUILLOT Me Pierre-Yves IMPERATORE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Page 19 sur 34