Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Lise BESSON ------------- FAITS ET PROCEDURE Par acte sous seing privé du 19 juin 2010, intitulé 'Protocole EPAD-Hermitage Plaza

jugement contradictoire en premier ressort, Ouvre une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la : SAS à associé unique BAT IMMO [Adresse 1] Nom commercial : BAT IMMO Enseigne : STEPHANE PLAZA

    Representatives of the parties   Government:     Javier Borrego Borrego, Agent ,   Applicant:     Antonio de la Plaza Zenni , Counsel .

mise à disposition au greffe le 07 Juillet 2025 PRONONCE en audience publique par mise à disposition au greffe le 07 Juillet 2025 Par Madame Corinne MANNONI, Vice-Président Assistée de Madame Sylvie PLAZA

5ème chambre, section A), au profit : 1°/ de la société BANGOR PUNTA CORPORATION, Division SMITH et WESSON, société régie par le droit de l'Etat du Delaware (USA), dont le siège est sis 1, Greenwich Plaza

d'un arrêt rendu le 30 janvier 1996 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 1re Section), au profit : 1 / de la Compagnie La Caja de Seguros reunidos, société anonyme, dont le siège est Plaza

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Compagnie Financière d'Océanie Polynésie (CFOP), dont le siège est Centre Vaima Plazza

Italie), via Del Lauro 7, 3 / la compagnie Italia assicurazioni, dont le siège est à Genes (Italie), via Fieschi 9, 4 / Mme Michèle Y..., demeurant à 15076 Ovada (Alessandria) (Italie), 24/02, plazza

Défense (Hauts-de-Seine), 2°) la société navale et commercial Delmas F..., société anonyme, dont le siège social est ... (8e), 3°) la société Llyod Triestino du navigazione SPA, dont le siège est Plazza

Si l'administration fiscale fait valoir que la proposition de rectification du 3 août 2016 a été envoyée en recommandé international à l'adresse " 20 Cecil Street, 14/01/ Equity Plaza, Singapour 049705

[B] en qualité de représentant de la société Plaza Invest, reçues par l'huissier lors de l'établissement de l'acte, l'huissier n'ayant jamais soutenu être l'auteur matériel

COQUEBLIN, greffier de chambre FAITS, PROCEDURELe 20 avril 2001, Monsieur et Madame Y... ont acheté un séjour de 15 jours du 22 août au 5 septembre 2001 à l'hôtel "Ponent Playa" de Majorque organisé

EN FAIT, QUE LE FONDS EST ENCLAVE ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE RELEVE, SUR LE VU DU RAPPORT DE L'EXPERT, QUE LE CHEMIN, RELIANT QUELQUES UNES DES PARCELLES ENCLAVEES AU CHEMIN PUBLIC DIT DE LAS PLANAS

(Alpes-Maritimes), 3 ) de Mme Paule Z... épouse Y..., demeurant Habitations à loyers modérés Les Planas, Les Iris ...

en cassation d'un jugement rendu le 7 novembre 1989 par le conseil de prud'hommes de Nice (section activités diverses), au profit de Mme Claire X..., demeurant HLM Les Lilas, bloc 1, escalier 5, Las Planas

Se basant sur un mandat d’arrêt international délivré à l’encontre du requérant, la police turque l’arrêta à l’aéroport d’Atatürk (Istanbul) et le plaça en garde à vue.

En 2014, le juge des tutelles du tribunal d’instance de Basse-Terre plaça la requérante sous tutelle, compte tenu de ses troubles cognitifs importants, de son incapacité à gérer ses comptes et de son absence

Michel X..., demeurant Lotissement Las Planas, ... à L'Union (31240), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule un jugement en date du 28 février 1984 par lequel le tribunal administratif de Toulouse

QU'AGNES X..., ALORS AGEE DE 16 ANS, FUT REMISE, PAR APPLICATION DES ARTICLES 375 ET SUIVANTS DU CODE CIVIL A LA SOCIETE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DE VERSAILLES ET QUE CET ORGANISME LA PLACA

[G], [F], [B], [L], es qualités, demande au tribunal de bien vouloir faire application de l'article L.643-9 du code de commerce et proroger le délai de clôture de la procédure judiciaire de CAMPING PLAYA