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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
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6079a85d9ba5988459c4cfb0
23 octobre 1990
sa prise de poste le 5 novembre 1987 ; qu'un régleur, à qui il avait demandé de lui donner un travail d'attente, lui a confié le ponçage d'une paroi qui devait être repeinte ; qu'ayant décidé d'en poncer
Magistrat Mme GAZEAU
DTA_2302110_20230505
5 mai 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 5 mai 2023 à 14h30 : - le rapport de Mme Gazeau, magistrate désignée, - les observations de Me Poncer, avocat commis d'office, représentant M
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2210131_20230112
12 janvier 2023
Brémond, greffier d'audience : - le rapport de Mme Hogedez, juge des référés ; - les observations de Me Ponce, pour M. et Mme A, qui a renouvelé, en les développant ou les précisant, les moyens de
Cour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c22f
9 juin 2008
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Monsieur François CREZE Conseiller : Madame Gilberte PONY, Conseiller : Monsieur Thierry LAMARCHE Qui en
6253ca39bd3db21cbdd8a655
26 novembre 2007
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François CREZE, Président de Chambre Madame Gilberte PONY, Conseillère, Monsieur Yves BLOT, Conseiller Qui
6253cb49bd3db21cbdd8d3f0
3 avril 2006
Michel RANCOULE Conseiller : Mme Gilberte PONY Conseiller : Mme Laurence NOEL Qui en ont délibéré Arrêt : prononcé publiquement par mise à disposition des parties le 3 avril 2006 Greffier : Mme
civ3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300552
5 mai 2009
que : * le portail métallique bleu d'une hauteur de 2, 55 mètres qui ferme la propriété de Monsieur X... a été implanté sur sa propriété à 1, 68 mètres de la façade arrière de la maison des époux PONCIE
4ème Chambre
DTA_2115481_20231026
26 octobre 2023
B se trouvaient en action de travail en train de poncer le mur extérieur du restaurant pour l'un, et d'en peindre le plafond pour l'autre, M. C ayant alors déclaré travailler pour " Matur ".
Magistrat M. TAORMINA
DTA_2100709_20230531
31 mai 2023
Patrick Soli, rapporteur public, - et les observations de Me Poncer, représentant le centre hospitalier de Cannes. Considérant ce qui suit ; 1.
1ère Chambre
DTA_2401102_20241105
5 novembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que l'avenue A Poncé, par laquelle il est prévu d'accéder aux immeubles projetés, est une voie de circulation à sens unique ménageant, d'un côté, plusieurs places de stationnement
Juge des référés
ORCA_25TL00827_20251007
7 octobre 2025
E..., représentés par Me Ponce, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la commune de Saint-Gervais la somme de 3 000 euros au titre des dispositions de l’article L. 761-1
Pôle 5 - Chambre 10
651baf9dcbe2fc83182f8b17
2 octobre 2023
- facture n°06/190/FZ/G/2015 du 26.06.2015 portant sur la vente de quatre présentoirs de comptoir réfrigéré Fidzi LDF-1,25-15 pour un prix total de 5 100 euros, avec livraison selon l'incoterm CPT Poincy
Chambre 2-4
5fdbb7c14d8af396e1a8a1c7
6 février 2019
Concernant les enfants [X] et [V], il a été fixé une pension alimentaire de 360 € au total et le père a, en outre, été condamné à participer à la moitié des frais et du crédit du poney, dans le cadre de
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0905DEC001303911
5 septembre 2017
The applicant submitted a copy of a Pony Express delivery company envelope to the Court with a date of 21 February 2011.
CHAMBRE 1 SECTION 2
62da3e2d2eb797effb070314
5 mai 2022
Au niveau de l'appartement 3, l'huissier constate que le sol plancher est noirci par endroits, et que le sol n'a été ni poncé, ni verni.
2ème chambre section C
67ef6c879a9834ffd825fb55
3 avril 2025
Par ordonnance de référé du 5 octobre 2023, l'EIRL Corinne Ponce Immobilier, ayant régularisé un mandat de vente avec Monsieur [W] a été attraite dans la cause expertale.
Chambre Sociale
61625c85d64a6b1f51487630
24 octobre 2013
Monsieur [W], représentant légal en France de la société et assisté de Me Mathieu COURTADON, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Gilberte PONY
616246bbaf0a1de0eb1b6463
14 novembre 2013
Localité 2] Représentée par Me Hélène BOUT-CAROT de la SCP BOUT-CAROT - BALAY - PUECH, avocat au barreau d'AVIGNON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Gilberte PONY
1ère Chambre civile
6538b3687ffc2c8318edff2e
24 octobre 2023
GUIGUESSON, président, et Mme COLLET, greffier * * * FAITS ET PROCEDURE La société Syndicat Linaro a pour objet la gestion de la carrière d'étalons poneys sportifs.
1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA01406_20230406
6 avril 2023
Mme B a indiqué, dans le formulaire normalisé de demande de permis, que le manège équestre projeté vise à lui permettre de développer son activité d'élevage ainsi que de commerce de poneys et de chevaux
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