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AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section C
686611e2957d68b57534e3a6
2 juillet 2025
Il n'existe pas de servitude de passage entre les parcelles et un grillage métallique séparait les deux fonds.
Chambre A - Commerciale
660cf2567c1ccb0008628beb
2 avril 2024
La SAS Paprec Métal est venue aux droits de la SAS Atlantic Métal.
1ère Chambre
6363686e37e31b7f74444a94
2 novembre 2022
1ère Chambre ARRÊT N°344/2022 N° RG 20/03052 - N° Portalis DBVL-V-B7E-QXTJ Mme [B] [H] [R] C/ Société HISCOX INSURANCE COMPANY LTD LIMITED S.A.
2 e chambre civile
678b4540fc3c89482d4f20b8
16 janvier 2025
La société Métal Déployé est spécialisée dans la production et la transformation de métal déployé pour l'architecture et l'industrie.
Chambre 4-4
671b35202edfb0b58c05e8f3
24 octobre 2024
EIFFAGE METAL C/ [O] [G] S.A.
4ème Chambre
DTA_2208809_20221230
30 décembre 2022
Le croisement de ces données entre elles a permis à l'administration fiscale de reconstituer les entrées et les sorties de métaux par exercice et par nature de métaux pour chaque exercice, ainsi que le
JCP
67f83498cf40727a004476b7
9 avril 2025
Par courrier en date du 18 janvier 2024, la locataire a signalé une panne du rideau métallique, demandant au bailleur d’effectuer la réparation.
Chambre Sociale
6968c492cdc6046d4760f348
6 janvier 2026
Le 1er septembre 2025, Maître Yves MERLE, avocat au barreau de LYON, s'est constitué dans les intérêts de la société [5].
cr
61372562cd5801467741d3db
14 mai 1996
que son employeur, la société Thélu, avait souscrit auprès de l'OPPBTB une convention en vertu de laquelle la première s'engageait à vérifier le matériel de la seconde, et qui stipulait que "l'examen porte-r
REFERES
69739c31cdc6046d477009c4
8 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] Références : N° RG 25/00187 - N° Portalis DBY6-W-B7J-D7ZK Affaire : COMMUNE DE [Localité 5] C/ [G] [I], [M] [D] épouse [I]
2ème chambre
DTA_2200193_20250123
23 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 19 janvier 2022, 11 avril 2023 et 5 mars 2024, la société Métaux Picaud, représentée par Me Versini-Campinchi, demande au tribunal
4ème chambre
68e88b673ea43407b9fbb183
9 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES [Adresse 6] [Localité 3] 09/10/2025 4ème chambre Affaire N° RG 19/05446 - N° Portalis DBYS-W-B7D-KLTK DEMANDEUR : Syndicat de copropriétaires RESIDENCE UNIK SISE [Adresse
3ème chambre
DTA_2401460_20260212
12 février 2026
et d’une grille métallique ouvragée, chacun des deux piliers se prolongeant jusqu’aux limites séparatives nord et sud par un muret de pierres sèches surmonté d’une grille métallique également ouvragée
Chambre sociale-2ème sect
63b7cd016b63637c907b7bd9
5 janvier 2023
Or, ce document ne porte pas mention de cet appel de M.
65b0bfa48d0ccf000877e705
23 janvier 2024
au lot 080 METALLERIE.
61372591cd5801467741ed96
21 mars 1994
y a été édifiée, constituée de poteaux en tubes métalliques boulonnés au sol au moyen de platines, de pannes en tubes métalliques assemblées de chevrons longitudinaux, avec un bandeau périphérique et
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05505
13 décembre 2016
[N] [P], son cousin par alliance (véhicule "ouvreur") avant d'ouvrir le portail métallique à double vantail de l'arrière-cour du restaurant [Établissement 2] pour y permettre, immédiatement
5ème chambre
DCA_21VE00505_20240530
30 mai 2024
de la cour de livraison et le portail d'entrée du parking qui ont fait l'objet d'une réserve non levée, engagent la responsabilité contractuelle de la société Alves Métallerie en charge du lot n° 8 serrurerie
Chambre 3-1
626b80c0d1fb03057d9a4ea8
28 avril 2022
précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs ; porte-clefs de
8ème chambre
631986f651eeae4f1309d114
7 septembre 2022
N° RG 22/03068 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OIMV Affaire : Appel Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
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