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6 690 résultats pour « Portal Méral »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section C

686611e2957d68b57534e3a6

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Il n'existe pas de servitude de passage entre les parcelles et un grillage métallique séparait les deux fonds.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

660cf2567c1ccb0008628beb

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

La SAS Paprec Métal est venue aux droits de la SAS Atlantic Métal.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6363686e37e31b7f74444a94

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

1ère Chambre ARRÊT N°344/2022 N° RG 20/03052 - N° Portalis DBVL-V-B7E-QXTJ Mme [B] [H] [R] C/ Société HISCOX INSURANCE COMPANY LTD LIMITED S.A.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

678b4540fc3c89482d4f20b8

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La société Métal Déployé est spécialisée dans la production et la transformation de métal déployé pour l'architecture et l'industrie.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

671b35202edfb0b58c05e8f3

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

EIFFAGE METAL C/ [O] [G] S.A.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2208809_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Le croisement de ces données entre elles a permis à l'administration fiscale de reconstituer les entrées et les sorties de métaux par exercice et par nature de métaux pour chaque exercice, ainsi que le

Source officielle
TJ

JCP

67f83498cf40727a004476b7

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Par courrier en date du 18 janvier 2024, la locataire a signalé une panne du rideau métallique, demandant au bailleur d’effectuer la réparation.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6968c492cdc6046d4760f348

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le 1er septembre 2025, Maître Yves MERLE, avocat au barreau de LYON, s'est constitué dans les intérêts de la société [5].

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d3db

Cassation

14 mai 1996

14 mai 1996

que son employeur, la société Thélu, avait souscrit auprès de l'OPPBTB une convention en vertu de laquelle la première s'engageait à vérifier le matériel de la seconde, et qui stipulait que "l'examen porte-r

Source officielle
TJ

REFERES

69739c31cdc6046d477009c4

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] Références : N° RG 25/00187 - N° Portalis DBY6-W-B7J-D7ZK Affaire : COMMUNE DE [Localité 5] C/ [G] [I], [M] [D] épouse [I]

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200193_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 19 janvier 2022, 11 avril 2023 et 5 mars 2024, la société Métaux Picaud, représentée par Me Versini-Campinchi, demande au tribunal

Source officielle
TJ

4ème chambre

68e88b673ea43407b9fbb183

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES [Adresse 6] [Localité 3] 09/10/2025 4ème chambre Affaire N° RG 19/05446 - N° Portalis DBYS-W-B7D-KLTK DEMANDEUR : Syndicat de copropriétaires RESIDENCE UNIK SISE [Adresse

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401460_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

et d’une grille métallique ouvragée, chacun des deux piliers se prolongeant jusqu’aux limites séparatives nord et sud par un muret de pierres sèches surmonté d’une grille métallique également ouvragée

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

63b7cd016b63637c907b7bd9

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Or, ce document ne porte pas mention de cet appel de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0bfa48d0ccf000877e705

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

au lot 080 METALLERIE.

Source officielle
CC

cr

61372591cd5801467741ed96

Cassation

21 mars 1994

21 mars 1994

y a été édifiée, constituée de poteaux en tubes métalliques boulonnés au sol au moyen de platines, de pannes en tubes métalliques assemblées de chevrons longitudinaux, avec un bandeau périphérique et

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05505

Cassation

13 décembre 2016

13 décembre 2016

[N] [P], son cousin par alliance (véhicule "ouvreur") avant d'ouvrir le portail métallique à double vantail de l'arrière-cour du restaurant [Établissement 2] pour y permettre, immédiatement

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21VE00505_20240530

Admin. Appel

30 mai 2024

30 mai 2024

de la cour de livraison et le portail d'entrée du parking qui ont fait l'objet d'une réserve non levée, engagent la responsabilité contractuelle de la société Alves Métallerie en charge du lot n° 8 serrurerie

Source officielle
CA

Chambre 3-1

626b80c0d1fb03057d9a4ea8

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs ; porte-clefs de

Source officielle
CA

8ème chambre

631986f651eeae4f1309d114

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

N° RG 22/03068 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OIMV Affaire : Appel Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle

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