CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

876 résultats pour « Ronbout »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008079435

Admin. suprême

7 janvier 2000

7 janvier 2000

.)" ; que le requérant soutient que l'activité de "productique" de la SNC Gallet-Morel visant à l'amélioration de la productivité des entreprises par l'informatisation et la robotisation de leur production

Source officielle

Page 19 sur 44

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2302214_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

demande de renouvellement de titre de séjour sur le site de l'ANEF suite à son déménagement du Cher à Paris, ce qui l'empêche, d'une part, d'effectuer un stage à l'étranger pour valider son master " Robotique

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6967a0cccdc6046d4745ca31

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Il produit deux factures de travaux dans son nouveau logement (pièces 27 et 28) et une attestation de Mme [P] (pièce 31) laquelle déclare qu'ils ont dû investir pour l'entretien du gazon dans un robot

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110119

Cassation

17 mars 2016

17 mars 2016

Le bon de commande passé par la société Sablières [D] du robot de palettisation Eagle 3 mentionne que la société RMIS doit notamment fournir des grilles de protection conformes à la norme CE avec cellules

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b55b

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

DECISION La société 3 A a commandé le 7 octobre 1997 à la société AMS France un robot de traite de type liberty à trois postes afin de réaliser la traite de trois troupeaux de vaches laitières,

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

692ac791afcd9ba2a739788b

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Il s'agit d'une opération habituelle. « Pour réaliser cette opération, l'opérateur doit entrer dans l'enceinte grillagée du robot.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1109JUD006541101

Admin. suprême

9 novembre 2006

9 novembre 2006

définies dans l'avant-dernier considérant, localisé entre les cotes NGF 115 et 172 des communes d'Auboue, Briey, Homecourt, Joeuf et Moutiers (Meurthe et Moselle), Moyeuvre-Petite, Moyeuvre-Grande, Roncourt

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:1113DEC006541101

Admin. suprême

13 novembre 2003

13 novembre 2003

caractéristiques géométriques et d’exploitation   ; que les communes concernées sont donc celles d’Auboue, Briey, Homecourt, Joeuf et Moutiers (Meurthe-et-Moselle) Moyeuvre-Petite, Moyeuvre-Grande, Roncourt

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0512DEC006541101

Admin. suprême

12 mai 2005

12 mai 2005

définies dans l'avant-dernier considérant, localisé entre les cotes NGF 115 et 172 des communes d'Auboue, Briey, Homecourt, Joeuf et Moutiers (Meurthe et Moselle), Moyeuvre-Petite, Moyeuvre-Grande, Roncourt

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2401008_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Mme C..., d’une part le choix inadapté d’une hystérectomie par laparotomie, sans recours du chirurgien à un avis de tiers confirmé ou à une structure hospitalière en mesure de réaliser une chirurgie robot-assistée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fb8f

Appel

24 septembre 2012

24 septembre 2012

Par courrier recommandé daté du 18 août 2008, la SARL Condiluxe notifie un avertissement à Eric X... pour le réglage inapproprié du robot ayant pour conséquence un manque à gagner pour la société.

Source officielle
TJ

Référés civils

67fd50e7e85d0474bddb4637

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

contenait des matériels appartenant à la société [ZH], susceptibles d’être à l’origine de l’incendie, une unité Aquajet 150 bars fabriquée par la société Rioned et commercialisée par la société Ach, un robot

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6794830cc6ca88188aff6afa

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

En renseignant le questionnaire de la caisse, Mme [Z] a indiqué que vers 22h30, elle était au bac avec sa collègue quand le pain est tombé ; qu'au même moment, le robot est tombé en panne et sa collègue

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10825

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

augmentation de salaire ; - le 1er janvier 2001, il est passé de P2A (190), ce changement de coefficient entrainant une augmentation de rémunération ; - ayant changé de poste en 2001 pour devenir conducteur robot

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

67061e60fde28ee4207113c2

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

responsabilité limitée'[I] [R] et Bertrand DEVINGT',notaires associés, titulaire d'un office notarial situé à [Adresse 2], prise en la personne de Maître [I] [R], notaire associé, Représentant : Me Jessica RONDOT

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2113802_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 décembre 2021, le Groupe ESSEC représenté par Me Rondoux, conclut au rejet de la requête et demande à ce que soit mise à la charge de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2401305_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

D A, la SARL Mourier, la SARL Raphaelle, la SARL Laurata, la SARL Bijouterie Blaizac, l'EURL Caprices, la SARL Peck 52, la SARL Pharmacie centrale, la SARL Electricité Auto Rondot et Mme C B, représentés

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2311648_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Cantié, - et les observations de Me Rombout, substituant Me Bourgeois, représentant M. A. Une note en délibéré, enregistrée le 29 octobre 2024, a été produite pour M. A.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2311790_20240708

Administratif

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme André, - et les observations de Me Rombout, substituant Me Bourgeois, avocat de Mme B et de Mme D G.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT01232_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Coiffet, - et les observations de Me Rombout, substituant Me Bourgeois, représentant Mme H B D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle