magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller Madame Sylvie

demeurant "Le Vauban", ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 2000 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Patricia Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Sylvie

Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 25 Septembre 2014 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de DES YVELINES N° RG : 13/01559/V Copies exécutoires délivrées à : Me Sylvie

Sylvie, demeurant ... (Moselle), 23°/ de Mme L..., née Antony XX..., demeurant ... (Moselle), 24°/ de Mme Z... Michelle, demeurant ... à L'Hôpital (Moselle), 25°/ de M. C...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Aurore TAILLEPIERRE, Conseillère Madame Katherine DIJOUX, Conseillère

CACHET, conseiller, chargés d'instruire l'affaire.

CACHET, Conseiller chargé(e) d'instruire l'affaire.

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Sylvie

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Monsieur Fabrice VERT, Conseiller Madame Sylvie LEROY, Conseillère

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Michel RISPE, Président de Chambre Madame Sylvie FETIZON, Conseillère Madame Agnès TAPIN, Magistrate

03996 Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Janvier 2013 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 11/12787 APPELANT Monsieur [T] [U] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Sylvie

José C..., 30 / de Mme Sylvie XM..., 31 / de M. Robert XP..., 32 / de Mme Denise G..., 33 / de Mme Béatrice XW..., 34 / de Mme Jeanine N..., 35 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sylvie X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre

déclaration de vacance de l'emploi et de la publicité de cet avis ainsi que de la fiche de poste, une copie du procès-verbal du jury de recrutement et de l'arrêté ayant prononcé le recrutement revêtu du cachet

-16140 AIGRE, représentés par Maître Claire LE BARAZER de la SCP CLAIRE LE BARAZER & LAURÈNE D'AMIENS, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistés de Maître Christophe POUZIEUX de la SCP CALMELS

, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre D'HERVE, Président de Chambre Monsieur Robert BELLETTI, Conseiller Madame Gisèle BRESDIN, Conseillère Greffier, lors des débats : Mademoiselle Sylvie

A l'audience, la cour était assistée de Mme Sylvie GOMBAUD-SAINTONGE, greffière. Sur le rapport de M.

PIOT-MOUNY, ROY & MACHADO, avocat plaidant au barreau de LYON -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 30 janvier 2024 avec l'assistance de Madame Sylvie

L'affaire a été débattue le 29 Novembre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Joëlle BOURQUARD, Président de chambre Madame Martine TAILLANDIER-THOMAS, Conseillère Madame Sylvie

Hylaire, présidente chargée d'instruire l'affaire, et Madame Sylvie Tronche, conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie Hylaire