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2 890 résultats pour « Victor Teles »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2524434_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

C et Mme A, qui résident dans le 13ème arrondissement de Paris et dont le fils, D C était scolarisé à l'école primaire Victor Cousin (75005), ont sollicité son inscription au collège Henri IV ou dans tout

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2504599_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

de désigner, sur le fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, un expert chargé de se prononcer sur les désordres affectant leur propriété, située au 16 rue Victor

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300803

Cassation

6 juillet 2017

6 juillet 2017

L'acte produit décrit "une pièce de terre en friche, dans laquelle se trouve la mare du laitier, d'une contenance d'environ vingt-cinq ares, joignant au nord au premier lot, au midi et au couchant à un

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA02125_20231117

Admin. Appel

17 novembre 2023

17 novembre 2023

A l'issue des opérations de contrôle, les rehaussements mis à la charge de la société, correspondant à des ventes à prix minorés de biens situé 77-79, avenue Raymond Poincaré et 161, avenue Victor Hugo

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL23003_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

9 février 2023

d'équipement et de la taxe pour frais de chambres de commerce et d'industrie auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2016 et 2017 à raison de locaux commerciaux qu'elle exploite au 6 place Victor-Hugo

Source officielle
CA

2ème chambre

68e9e47c154299c7318fb2ae

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

l'article 144, l'article 913-5 et l'article 700 du Code de procédure civile, de : -REJETER les conclusions adverses -ORDONNER l'organisation d'une mesure d'expertise et commettre pour y procéder tel

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

686dfb1e002316e0ca84900e

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Au soutien de ses demandes, la SAS Vito fait valoir que : - l'acte d'appel de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c29c

Appel

4 juillet 2008

4 juillet 2008

Les fautes qui vous sont reprochées sont d'une gravité telles qu'elles rendent impossible votre maintien au sein de l'entreprise durant la période de préavis."

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25MA02424_20260107

Admin. Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

A... dans l’emploi de conseiller principal d’éducation du lycée Victor Hugo à Marseille dans un délai de trois mois, sauf à ce que l’intéressé accepte d’être affecté dans un emploi équivalent.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc58bd3db21cbdd8fd32

Appel

16 octobre 2012

16 octobre 2012

Claudine X... ... ... 72000 LE MANS présente, assistée de Monsieur Michel Y..., délégué syndical, muni d'un pouvoir INTIMEE : ASSOCIATION OASIS 72 ayant pour Etablissements L'ETAPE et SAINT VICTEUR

Source officielle
CC

cr

61372643cd58014677424331

Cassation

12 octobre 2004

12 octobre 2004

seule doit être examinée l'existence d'un préjudice, fût-il éventuel, causé directement, au sens du Code de procédure pénale, par les infractions dénoncées, à Charles X... agissant personnellement ; que tel

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007670891

Admin. suprême

19 février 1982

19 février 1982

1° ANNULE LE JUGEMENT DU 2 MARS 1978 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY L'A DECLARE RESPONSABLE DES DEUX TIERS DES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES DES DESORDRES AFFECTANT LE GROUPE SCOLAIRE VICTOR-HUGO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2407686_20250122

Administratif

22 janvier 2025

22 janvier 2025

de l'article R. 532-1 du code de justice administrative de désigner un expert chargé de se prononcer, notamment, sur les causes des désordres affectant les panneaux de bardage des façades du lycée Victor

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200110_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Par voie de conséquence, le maire de Vico étant en situation de compétence liée pour prendre l'arrêté litigieux du 17 décembre 2021.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7b8

Appel

21 mai 2012

21 mai 2012

.-19200 USSEL Demanderesse ET : SCP DEBERNARD-DAURIAC, demeurant 25 boulevard Victor Hugo-87000 LIMOGES Défenderesse --- = = oO § Oo = =--- Le VINGT ET UN MAI DEUX MILLE DOUZE,

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007987627

Admin. suprême

29 juillet 1998

29 juillet 1998

requête enregistrée le 19 août 1997 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme EL HAMADI épouse X..., élisant domicile au cabinet de Me Marie Pierre Z..., à Nice (06000) 5 bd Victor

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:472774.20231013

Admin. suprême

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, Rameix, avocat de la société Ringmerit Alpha ; Considérant ce qui suit

Source officielle
CC

cr

6137257bcd5801467741e22a

Cassation

6 avril 1993

6 avril 1993

Victor G...

Source officielle
CC

soc

61372344cd580146774078b5

Cassation

10 mars 1999

10 mars 1999

Victor Z...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300870

Cassation

1 juillet 2009

1 juillet 2009

bureau de Paris, au visa des articles 6 et 34 du décret n° 55-22 du 4 janvier 1955, a rejeté une demande d'inscription d'hypothèque judiciaire formée par le syndicat des copropriétaires du 118 avenue Victor

Source officielle

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