_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Spie

Elle a débouté la société SPIE ENERTRANS de toutes ses demandes.

Ce contrat de travail était transféré à la société SPIE INDUSTRIE à compter du 1er janvier 2018.

de Montval "La Frégate", agissant par son syndic, la Société Immobilière et de Gestion d'Ensembles Résidentiels et Commerciaux (SIGERC, dont le siège social est ... à Marly-le-Roi 4°/ de la Société SPIE

Article 2 : La demande présentée par la société Spie Ile-de-France Nord-Ouest devant le tribunal administratif de Versailles est rejetée.

la SA SPIE Batignolles Fondations au titre du non-paiement de ses travaux s'élevait à la somme de 789.823,93 euros TTC.

centre hospitalier Jean-Martin Charcot, rejeté l'appel formé par la société Spie Partesia contre ce jugement.

A cette date, la SAS SPIE BATIGNOLLES représentée sollicite le bénéfice de son exploit introductif d’instance.

Vu l'assignation devant le tribunal judiciaire de Paris délivrée le 27 février 2020, à la société GCC, à la société SPIE GENIE CIVIL, à la société TRANSPORT TERTIAIRE INDUSTRIE, à la société SPIE INDUSTRIE

Il soutient que les moyens soulevés par la société Spie Facilities ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

MONIER Société X... représentée par Me Bernard DE LAMY C/ SPIE BATIGNOLLES OUEST représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Société AEROCONSTELLATION SPIE BATIGNOLLES SERVICES représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE

date de la première demande de paiement du solde dû ; 4°) en tout état de cause, de mettre à la charge solidaire du Conseil départemental du Haut-Rhin, de la société CITIVIA SEM, et de la société SPIE

* Dans ses dernières conclusions signifiées le 18 mars 2023, la société SPIE BUILDING SOLUTIONS anciennement dénommée SPIE INDUSTRIE & TERTIAIRE elle-même venant aux droits de la société SPIE ILE DE

MINUTE N° 200/24 Copie à - Me Guillaume HARTER - Me Valérie SPIESER Le 17.04.2024 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE

Copie exécutoire à Me SPIESER-DECHRISTÉ le 29 avril 2025 La greffière, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 2 A N° RG 24/03362 - N° Portalis

MINUTE N° 572/2008 Copie exécutoire à : - Me Claude LEVY - Me Valérie SPIESER COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A ARRET DU 03 Juillet 2008 Numéro d'inscription au répertoire

No : 06/03203 ORDONNANCE du 30 AVRIL 2007 Copie à : Me Valérie SPIESER Me Eric AMIET dans l'affaire entre : APPELANT : Monsieur Bruno X...

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 12 et 26 janvier 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE AMEC SPIE, agissant par ses représentants

SPIE BATIGNOLLES représentée par son représentant légal ayant son siège social ... 2 - La S.A.

COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 2 A Tél N° RG 25/04197 - N° Portalis DBVW-V-B7J-IU23 Minute n° 296/2026 APPELANT [U] [A], Représenté par Me Valérie SPIESER, avocat au barreau de