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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 9
6163c2b91a5f0a71dc3c912e
17 juin 2010
17 juin 2010
[O] [J] (Intimé dans le n° 09/03268) [Adresse 5] [Localité 11] représenté par Me Christine HEUSELE, avocat au barreau de MEAUX - Monsieur [X] [Z] [Adresse 6] [Localité 11] représenté par Me Yann
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c6a
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Yanis X..., M.
Source officielleChambre Sociale
66a1ea8bf87273063ab3f56c
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Yann BOUCHARE, Président de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
667519682a983144d72f436d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[S] de [Localité 3] ayant pour avocat désigné Me Yann LE CARRE, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 29 Décembre 2023 par le Juge des libertés et de la détention de [Localité 4] qui
Source officielleChambre Etrangers/HSC
65a785318121050008662f2a
15 janvier 2024
15 janvier 2024
la Cour par : Mme [W] [P] [U], née le 30 Octobre 1977 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2], ayant été hospitalisée sous contrainte au centre hospitalier [3] ayant pour avocat désigné Me Yann
Source officielleCharges de copropriété
65a192010ddb77892695c494
11 janvier 2024
11 janvier 2024
La SARL YANOR n'a pas constitué avocat. L'ordonnance de clôture a été signée le 2 février 2023. Appelée à l'audience du 26 octobre 2023, l'affaire a été mise en délibéré au 11 janvier 2024.
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69f4622bcdc6046d4730c455
30 janvier 2026
30 janvier 2026
REPRESENTANT : Maître LARVOR Virginie - Avocat au barreau de Brest ***** COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT • Monsieur Mikaël MAUGUEN Monsieur Paul DOMAIN JUGES : Monsieur Yann
Source officielle.
AXERIA IARDc/BKF AUTO
69b7314fcdc6046d47cb9054
21 octobre 2025
21 octobre 2025
DE COMMERCE DE COMPIEGNE 1ère CHAMBRE JUGEMENT DU 21 Octobre 2025 N° Rôle : 2024F00163 DESISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION : AXERIA IARD c/BKF AUTO ENTRE AXERIA IARD [Adresse 1] Représenté par Me Yann
Source officielle4e chambre civile
69d898e9cdc6046d47bc4f77
9 avril 2026
9 avril 2026
DBVK-V-B7J-Q4LI APPELANTE : SARL NAVY LEST INTERNATIONAL Prise en la personne de son gérant en exercice domicilié es qualité au siège social sis [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Yann
Source officielle2e chambre sociale
680b1a5d2364a383b774751e
24 avril 2025
24 avril 2025
S.A.S CHRONOPOST prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] [Localité 5] [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Yann
Source officiellecr
61372624cd58014677423436
3 décembre 2002
3 décembre 2002
Yann, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 16 mai 2002, qui, après infirmation du jugement ayant annulé la procédure suivie contre eux du chef de violences en réunion
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6e7
9 mai 2012
9 mai 2012
Trois enfants sont issus de leur union : Maria Ana née le 14 septembre 1990, Ana Maria née le 20 septembre 1991 et Yann né le 4 février 1992.
Source officielleChambre 05
69f65815cdc6046d475fb19d
9 avril 2025
9 avril 2025
[B] [C] [Adresse 2] comparant par Me Yann LE PENVEN [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
643106e528558704f52e6c01
7 avril 2023
7 avril 2023
Mars 2023 à 13 Heures 23 par : Mme [I] [N] née le 25 Janvier 1974 à [Localité 3] demeurant [Adresse 1] anciennement hospitalisée au Centre Hospitalier de [Localité 3] ayant pour avocat Me Yann
Source officielle3ème Ch.section B
69dd3e81cdc6046d471f754b
9 avril 2026
9 avril 2026
JUGEMENT contradictoire, public et en premier ressort mis à disposition au greffe le 09 Avril 2026 date indiquée à l’issue des débats.
Source officielle18e Chambre
6162b8d3efb73d2e55750e64
13 mars 2012
13 mars 2012
Rôle N° 10/14835 Sarl LE SAFARI C/ [X] [E] Grosse délivrée le : à : Me Jean-François AUDUC, avocat au barreau de PARIS Me Yann
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd9163f
27 mai 2014
27 mai 2014
Yann X... C/ Mme Brigitte Y... épouse X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
631ade3ff575634f1371eeb8
7 septembre 2022
7 septembre 2022
REQUÊTE SA GENERALI VIE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 7] N° SIRET : 602 062 481 Toutes deux représentées par Me Yann
Source officielle1re chambre sociale
633e7009f8faf13e2e973d4e
5 octobre 2022
5 octobre 2022
2] Représentée par Me Sarah MASOTTA de la SELARL ALTEO, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDERESSE A LA REQUETE EN DEFERE : Madame [T] [W] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Yann
Source officielleTrib. de Commerce
69b2ed64cdc6046d476dfb55
1 octobre 2025
1 octobre 2025
liquidés à la somme de 38,65 € TTC, Ainsi jugé et prononcé Le Greffier Monsieur Yann CHAUFFOUR Le Président Monsieur Etienne LE DU Signe electroniquement par Etienne LE DU Signe electroniquement
Source officiellePage 19 sur 273