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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR91164
19 décembre 2024
19 décembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : U 24-16.949 Demandeur : l'association Rouen Respire Défendeur : la société Huglo Lepage & associés Requête n° : 853/24
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300949
8 juillet 2014
8 juillet 2014
provoqué ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 13 septembre 2012), que le Port autonome du Havre (PAH), devenu le Grand port maritime du Havre (GPMH), a commandé des portiques à conteneurs de levage
Source officielleChambre 3-1
6348ff2663d497adffda3e66
13 octobre 2022
13 octobre 2022
GEOMETAL C/ Compagnie d'assurance PIOVANO LEVAGE S.A.
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2024-A-153
3 avril 2024
3 avril 2024
En premier lieu, au regard des éléments dont dispose la Haute Autorité, la mobilité de Monsieur Lesage n’apparaît pas de nature à faire naître un doute sur le respect, par l’intéressé, des principes
Source officielle2ème Chambre civile
6622096a9ce14200083897bb
18 avril 2024
18 avril 2024
CT 220727002, * FJ- 708-VY / N° de châssis XMR0SD000KK000 179 - contrat CT 220 727001, * FL-129- ML / N° de châssis XMR0SD000KK000 484 - contrat CT 220727003, entre les mains de la société Amana levage
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67f605db0693b6995965629c
8 avril 2025
8 avril 2025
Par ailleurs, si des moyens de levage des véhicules sont de nature à minorer les risques pour le salarié, ils ne peuvent les exclure complètement.
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919de
26 juin 2014
26 juin 2014
et la CAFAT a établi les faits suivants : " Dans cette affaire il apparaît trois points essentiels relatifs aux opérations de levage pour lesquels la société MANUCAL peut être mise en cause : - La qualité
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000028959609
7 mai 2014
7 mai 2014
; - Mme Lepage ; - le représentant de Mme Lepage ; - les représentants du Conseil supérieur de l'audiovisuel ; et à l'issue de laquelle le juge des référés a clôturé l'instruction ; 1.
Source officielleChambre sociale 4-5
65a241007ca18b0008e58438
11 janvier 2024
11 janvier 2024
de levage'; Que par ailleurs, le document unique d'évaluation des risques de la société FAYAT BATIMENT préconise en matière d'utilisation de la grue à tour une vérification des élingues et autres
Source officielleChambre Prud'homale
6341139c58bc223e2e3f08b3
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Il conteste ainsi le défaut de visite périodique de l'engin dont il avait la responsabilité et assure que seuls les appareils équipés avec fonction de levage devaient faire l'objet d'une telle visite tous
Source officielleChambre 02
68ed40910da7cb996dc8f8be
7 octobre 2025
7 octobre 2025
JUGEMENT mis à disposition au Greffe le 07 Octobre 2025 et signé par Claire MARCHALOT, Présidente, assistée de Sébastien LESAGE, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d1a
16 novembre 2006
16 novembre 2006
Elles contestent que les opérations de levage confiées à la société EUROFOS aux fins d'empotage soient une opération de manutention, puisqu'une telle prestation, selon la loi de 1966, doit constituer le
Source officielle4ème Chambre
5fd91ddadfa8a0ba72681491
4 juin 2020
4 juin 2020
-1- Sur le caractère apparent des désordres Les maîtres d'oeuvre opposent l'effet de purge attaché à la réception sans réserve des désordres apparents.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23BX00992_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
d'aviation civile et faire approuver un manuel d'exploitation qui reprend l'ensemble de l'organigramme et des structures de l'entreprise ainsi que les procédures en vigueur et les performances des appareils
Source officielle8ème chambre 1ère section
67ed8136da9e15c5131fb7ab
1 avril 2025
1 avril 2025
JUDICIAIRE DE [Localité 2] ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 25/00668 - N° Portalis 352J-W-B7J-C6WE5 N° MINUTE : Copies certifiées conformes délivrées le : à Me LEPAGE
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd89053
24 janvier 2007
24 janvier 2007
LEVAGE ainsi que certains comptes bancaires ;Le supplément de droit envisagé s'établissait à la somme de 251 696,84 euros outre les pénalités de retard pour 40 470,46 euros et l'amende fiscale pour 7 083
Source officielle1re chambre 1re section
6160920adb7ff645d8566490
12 août 2014
12 août 2014
& Associés à payer à la ville de Vitry-sur-Seine la somme de 69.241 € avec intérêts au taux légal à compter du 30 décembre 2002 et capitalisation des intérêts, condamné la SCP HUGLO LEPAGE & Associés
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00894
23 septembre 2008
23 septembre 2008
la charpente, réparer ou remplacer le sélecteur défectueux du poste de commande, remettre en service l'arrêt d'urgence au poste de conduite, et pour assurer l'entretien des mécanismes et du câble de levage
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00857
24 septembre 2013
24 septembre 2013
travaillé sous couvert de contrats de travail, pour deux clients importants de la société CHALVIN qui ont mis alors fin à leurs relations contractuelles avec celle-ci, le groupe LAFONT, entreprise de levage
Source officielleciv1
6079433e9ba5988459c41bf3
12 novembre 1975
12 novembre 1975
CHANTIER; QUE CHAQUE GRUE A ETE LIVREE PAR KHERCHACHE ACCOMPAGNEE D'UN GRUTIER CHARGE DE LA CONDUIRE; QUE, LE 20 FEVRIER 1969, L'UNE DES GRUES AYANT ETE DESEQUILIBREE LORS D'UNE OPERATION DE LEVAGE
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