[F] [S], domicilié [Adresse 3], contre l'arrêt (RG n° 14/18738) rendu le 11 décembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 1, audience solennelle), dans le litige l'opposant

[L] [D], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt RG n° 13/17452 rendu le 11 décembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 1, audience solennelle), dans le litige l'opposant

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Valérie X..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 22 février 2017 par la cour d'appel de Basse-Terre (audience

Jean-Christophe B..., demeurant ..., et actuellement ..., en cassation d'un arrêt arrêt rendu le 30 octobre 1997 par la cour d'appel de Riom (audience solennelle), au profit : 1 / de Mlle Valérie

COUR D'APPEL DE REIMS AUDIENCE SOLENNELLE ARRÊT N° 41 AFFAIRE N : 01/00626 C/ une décision rendue par le Conseil de l'Ordre des Avocats du Barreau de REIMS, en date du 22 janvier 2001.

septembre 1994 Arrêt de la Cour de Cassation du 22 janvier 1997 Décision de la Cour d'Appel de MONTPELLIER du 08 février 1999 Arrêt de la Cour de Cassation du 23 février 2001 COUR D'APPEL DE LYON AUDIENCE

République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI AUDIENCE SOLENNELLE ARRÊT DU 20 JANVIER 2025 **** N° de MINUTE : N° RG 24/05031 - N° Portalis DBVT-V-B7I-V2TQ

Tribunal de Grande Instance d'AIX EN PROVENCE au fond du 27 décembre 1994 Arrêt de la Cour de Cassation du 21 MARS 2001 Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE du 26 mai 1998 COUR D'APPEL DE LYON AUDIENCE

APPEL DE LYON AUDIENCE SOLENNELLE arrêt du 03 mars 2003 APPELANTS: Monsieur Roger Y... représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assisté de Me PERONNARD PERROT avocat au barreau de GRENOBLE

VICHY au fond du 12 février 1998 Arrêt de la Cour de Cassation du 21 février 2001 Arrêts de la Cour d'Appel de RIOM (Chambre Sociale) du 1er décembre 1998 et du 2février 1999 COUR D'APPEL DE LYON AUDIENCE

Y... a attaqué devant la Cour de Cassation l'arrêt rendu en audience solennelle par la cour d'appel de Paris le 10 avril 2002, qui a confirmé sur son déféré l'ordonnance du conseiller de la mise en état

Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 13 ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2022 AUDIENCE SOLENNELLE (n° , pages)

Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 1 ARRÊT DU 25 FEVRIER 2016 AUDIENCE SOLENNELLE (n° 131 , 2 pages)

rectification d'une erreur matérielle affectant la décision n° 786 F - B prononcée le 26 octobre 2022 sur le pourvoi n° G 21-50.047 en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 2021 par la cour d'appel de Douai (audience

., demeurant ..., 2 / la société Jean-Jean, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1998 par la cour d'appel de Grenoble (audience

CIV. 1 MF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 20 décembre 2017 Non-lieu à statuer Mme BATUT, président Arrêt n° 1342 F-D Pourvoi n° W 16-27.936 Aide juridictionnelle

CIV. 1 MF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 20 décembre 2017 Non-lieu à statuer Mme BATUT, président Arrêt n° 1343 F-D Pourvoi n° X 16-27.937 Aide juridictionnelle

CIV. 1 CGA COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 20 décembre 2017 Non-lieu à statuer Mme BATUT, président Arrêt n° 1344 F-D Pourvoi n° Y 16-27.938 Aide juridictionnelle