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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 3
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15 janvier 2025
15 janvier 2025
effectué au cours de l'année 2019 un nombre de visites clients largement insuffisant.
Source officielleSociale A salle 1
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5 juillet 2024
5 juillet 2024
F - Sur la multiplication des visites médicales et entretiens : M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0916DEC004718010
16 septembre 2014
16 septembre 2014
Ces mesures concernent notamment l’accroissement de la liberté de mouvement des détenus en dehors des cellules, un accès plus facile au travail et une augmentation du nombre de visites familiales.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0616JUD006456909
16 juin 2015
16 juin 2015
Le nombre de visites que celui-ci reçoit dépend du nombre de commentaires ; les revenus tirés des publicités qui y sont publiées dépendent eux ‑ mêmes du [nombre de visites].
Source officielle9e Chambre B
615e0e70c25a97f0381f5689
13 juin 2014
13 juin 2014
Nous attendons de vous un rapide redressement quidevra se traduire par une augmentation sensible de votre nombre de clients et prospects visités, de votre nombre d'offres de de ventes de matériels neufs
Source officielle1re chambre 1re section
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11 avril 2023
11 avril 2023
restituer dans les délais convenus et au plus tard dans les 8 jours de l'impression de l'ouvrage ou de la réalisation du tirage » et « Dire et Juger que Mme [I] [J] n'est assujettie à aucune limitation en nombre
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6971d291cdc6046d4735eb8e
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Malgré cela, alors que certains de vos collègues du secteur font 10 à 15 visites par an, vous n'avez effectué qu'une seule visite en 2019 (pour un total de 4 visites depuis avril 2017).
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10313
27 mars 2019
27 mars 2019
En effet, votre hiérarchie devait à nouveau régulièrement vous rappeler à l'ordre sur le nombre de visites prospects prévues, le faible nombre d'ouvertures de comptes sur votre secteur dont il découlait
Source officielle15e chambre
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12 janvier 2023
12 janvier 2023
susceptible de générer du chiffre d'affaires, et que la société Symrise, malgré le recrutement de sa remplaçante, n'a finalement pas été en mesure de conserver le client Lactalis ; Par ailleurs, si le nombre
Source officielle4ème Chambre civile
668c3e9a894f7f4d2e0eb18b
8 juillet 2024
8 juillet 2024
et dont l'un produit uniquement deux photographies qui auraient été prises par un copropriétaire au mois de septembre 2022 qui ne démontrent pas de " divagations intensives ", et alors que le nombre de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10003
8 janvier 2020
8 janvier 2020
débats un compte rendu de la mission d'audit de fonctionnement réalisé par le groupe PWC missionné par 1'OPCAIM en octobre 2013 dont il ressort: que s'agissant de l'animation du réseau pour 2012 le nombre
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6360caa23c369c7f7499705f
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Mme [I] produit aux débats un grand nombre de mails (63) adressés par M.
Source officielle19e chambre
6034443c1adbff35197342f5
11 janvier 2017
11 janvier 2017
[G] [A] de sa demande de dommages-intérêts sur visite médicale et de sa demande portant travail dissimulé.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02886_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
compte de la charte de partenariat 2021, signée par le représentant de la société Caribmer Croisières dans le cadre du dépôt de sa candidature, qui prévoit en son article 2, relatif à la « Limitation du nombre
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
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24 octobre 2024
24 octobre 2024
Elle détaille les éléments résultant du fichier informatique invoquant le nombre de visites des clients du salon et les raisons de leur départ.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10496
11 mai 2017
11 mai 2017
Tes points d'amélioration : le pourcentage de contacts B à apporter, préparer la visite en faisant le lien avec la visite précédente. je reste à ta disposition pour t'aider dans la réalisation de ton plan
Source officielle1ère chambre sociale
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11 avril 2024
11 avril 2024
en repos La SAS Vertalyse n'émet aucune observation sur le nombre d'heures dépassant le contingent et sur le calcul de l'indemnité due faute pour elle d'avoir mis M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
631834cb0876004f131a6007
6 septembre 2022
6 septembre 2022
mentionne notamment le chiffre d'affaires et le quota de chaque mois, la réalisation en % du chiffre d'affaires en fonction du quota, la réalisation en cumulé pour l'année et la croissance du mois et le nombre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02475
22 novembre 2017
22 novembre 2017
déjà été sanctionné par deux avertissements ; le rapport d'activité commerciale pour les années 2008, 2009 et 2010 versé aux débats révèle une baisse constante puis une chute spectaculaire (76 %) du nombre
Source officielleCour d'Appel
6253cd83bd3db21cbdd9390e
23 janvier 2017
23 janvier 2017
Mme X... ne peut valablement invoquer des résultats irréalisables alors que ces derniers étaient réalisés par d'autres commerciaux dans le même contexte économique et ne s'explique pas sur le faible nombre
Source officiellePage 19 sur 1226