avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur les pourvois formés par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'assises du VAR, en date du 12 mai 2000, qui, pour viols

Véronique, contre l'arrêt n° 353 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AGEN, en date du 23 décembre 2002, qui l'a renvoyée devant la cour d'assises du GERS sous l'accusation de viol aggravé

[B] [Z], de l'arrêt de la cour d'assises de la Côte-d'Or, en date du 17 septembre 2016, qui, pour viol aggravé en récidive et proxénétisme, l'a condamné à douze ans de réclusion criminelle

Kévin A..., de l'arrêt de la cour d'assises des mineurs de l'AVEYRON, en date du 21 avril 2017, qui, pour viol aggravé, a condamné le premier et le deuxième à huit ans d'emprisonnement, le troisième

A se disant D F, né le 24 juin 2000 à Mostaganem (Algérie), de nationalité algérienne, a été interpellé le 4 octobre 2023 par les agents de police de Limoges pour des faits de viol aggravé sur mineur de

formé par : - X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, du 1er octobre 1997, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des HAUTS-de-SEINE sous l'accusation de viols

: - X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 30 juin 1994, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du département du BAS-RHIN sous l'accusation de viol

V... et Mme V..., épouse B..., du chef de viol aggravé contre le premier et de menace ou acte d'intimidation pour déterminer une victime à ne pas porter plainte ou à se rétracter contre la seconde, a d'une

Johann, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de REIMS, en date du 26 mai 2005, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'AUBE sous l'accusation de viols aggravés ;

Ahcène, contre l'arrêt de la cour d'assises du PAS-de-CALAIS, en date du 6 avril 1990 qui, pour viol aggravé, l'a condamné à douze ans de réclusion criminelle ainsi que contre l'arrêt du même jour par

Régis, 1 contre l'arrêt incident de la cour d'assises du RHONE, en date du 5 mars 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de viols aggravés, appels téléphoniques malveillants et menaces

Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 6 mai 1999, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de viols

la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la GIRONDE, en date du 7 avril 1999, qui, pour viols

de Paris, - X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de ladite Cour, en date du 30 septembre 1997, qui a renvoyé ce dernier et Y... devant la cour d'assises de Paris sous l'accusation de viols

FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, du 3 août 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de viols

Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RIOM, en date du 16 mai 2000, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'ALLIER, pour viol

pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 30 mars 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du VAL-DE-MARNE sous l'accusation de viol

X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 12 janvier 1999, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la HAUTE-GARONNE sous l'accusation de viols aggravés